Etablissements industriels etablissements-industrielsBassin Adour Garonne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K00Etablissement privé ou public à l'origine de pollutions ou de prélèvements d'eau liés à une activité économique non agricole. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garon…
Enceinte des postes électriques dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27700Adaptation des données des enceintes de postes électriques issues de l'opendata ODRE pour un usage des données autonome en situation de crise.
Territoires à risque important (TRI) d'inondation en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3906500Cette donnée, produite dans le cadre de la Directive Inondation, identifie les communes concernées par les Territoires à Risque Important d’inondation. Un TRI se définit comme un secteur où se conce…
Plan de prévention du risque naturel inondation de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7729200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Unité paysagère en Alsace Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 198200Connaissance des paysages d'Alsace. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des…
Document PPRN sur le département du Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones d'effets du DIRI de Parcolog Invest à Beaulieu-sur-Layon dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3894200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Les Plans Particuliers d'Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76729800Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2018 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76640300Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Plan local d'urbanisme de la commune de Caours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76624100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètres détaillés du parc national de forêts Parc national de forêts Mis à jour le 30 mai 2023Métadonnées :Bon (67 %) 7K4K01Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel…
Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 janv. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 76513200Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales
Plan local d'urbanisme de la commune de Talmas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76528000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Amont DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 76525000Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3866200Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Ouvrages liés à la production et à la distribution d'alimentation en eau potable en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 76212000Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris chloration), stabilisateurs de pression, compteurs généraux. Les ouvr…
PPRI Seine (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
LIMITE ZONE DE CRUE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3510095\_ATLAS\_INONDATION\_LIMITE\_ZONE\_CRUE
Inventaire historique de sites industriels et activités de service (BASIAS) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3835200Inventaire des anciennes activités industrielles et activités de service. Les données recueillies dans le cadre de ces inventaires sont archivées dans une base de données nationale, BASIAS (Base des …
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeux liés à une activité économique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3827300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
