ICPE issues de S3IC non présentes dans Georisque en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 366000Liste des 2011 ICPE présentes dans l'application S3IC en 2021 et qui n'ont pas été rapatriées dans GUN Fournie à titre informatif uniquement
Barrages hydroélectriques de type linéaire en Auvergne Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 9 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3625000Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler un cours d'eau, à pourvoir à l'alimentation en eau potable ou à l'irrigation.
Monuments historiques du BAS-RHIN (67) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 1 janv. 2009Métadonnées :À améliorer (44 %) 89612600Localisation des monuments historiques du Bas-rhin.
Périmètre du PPRT SYNTHRON Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 89521000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT SYNTHRON approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Plan local d'urbanisme de la commune de Guignemicourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46127300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Origine du risque du PPRNi MADON CENTRE Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 21 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K11400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE OIGNIES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89037800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89037400Hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor (crue la plus haute : 1866 à l'amont de l…
Aménagements hydroélectriques (restitutions) de Rhône-Alpes en 2016 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 22 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3594500Aménagements hydroélectriques sur les cours d'eau.
PIARA - Points singuliers de la zone de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3597600Le Plan Intempéries Auvergne-Rhône-Alpes (PIARA) prévoit l'identification de points singuliers ; il s'agit de zones ponctuelles repérées sur les principaux axes routiers de la zone Sud-Est et réponda…
Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910100Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont …
PPRN zonage réglementaire (PPR Montagne de Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61824700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Servitude EL10 (S) relative parcs nationaux (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 61719400Parcs nationaux
Etablissements SIRENE P Enseignement sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3582100vue sur section NAF P Enseignement de la fiche https\://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/e23645b2-b832-42e0-960e-a45501ffa9ef
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annecy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enveloppe de submersion des plus hautes connues reconstituées sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 16 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88326000Enveloppe de submersion reconstituée sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le val de Bou (crue la plus haute : 1866), sur le val de la Bouverie (crue la plus ha…
Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 45611600Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglem…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fienvillers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45625800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88242800"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité, espaces les plus riches du terri…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Puy-de-Dôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3564300ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) département du Puy-de-Dôme
