Plan local d'urbanisme de la commune de Hailles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75426100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 75224100Les infrastructures ferroviaires sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isol…
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Cours d'eau en très bon état et réservoirs biologiques aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Disposition D29 du SDAGE 2022-2027 : Définition des milieux aquatiques et humides à forts enjeux environnementaux Les cours d'eau en très bon état écologique Au sens de l'article L. 214 17 1 du cod…
Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48100Cette couche correspond au linéaire réglementaire sur lequel l'état organise la surveillance, la prévision et la transmission de l'information sur les crues. Ce linéaire est découpé en plusieurs tron…
SDAGE 2022-2027 sdage-2022-2027Bassin Adour Garonne Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Créé par la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, le SDAGE fixe pour chaque bassin hydrographique les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau. Le nouveau SDAGE intègre l…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74638400Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5728400Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_AUTOROUTE_LNC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 74311400C\_AUTOROUTE\_LNC
78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35500Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur les communes du VAL D'OISE: BOISEMONT, CONDECOURT, COURD…
Communes couvertes par un PCET infra-départemental en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3764100Liste des communes de la région Pays de la Loire couvertes par un ou plusieurs plans climat (air) énergie territorial (PCE-A-T) autres que ceux des Conseils départementaux ou du Conseil régional. Il …
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - FROUARD (54215) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 37624700Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Plan local d'urbanisme de la commune de Woignarue Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74125800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Bocage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74030500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Saveuse Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74022000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 20/03/2003. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L…
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73844600Servitude de halage et de marchepied instituée par les articles 15, 16 et 28 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure et par l'article 424 du code rural. Article devenu L. 235…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73711900Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
PPRT de Elengy, Idea Services vrac et Yara à Montoir-de-Bretagne - Zone d'aléa pour un effet toxique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 374000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer …
Plan local d'urbanisme de la commune de Oust-Marest Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73635500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Eaucourt sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73628300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
