LIMITE DE CRUE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3920095\_ATLAS\_INONDATION\_LIMITE\_CRUE
Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 73421400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "VWR International à Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le 8\_novembre\_2012. Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitatio…
Poste médicaux avancés définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73127500Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Etat d'avancement des SCoT en Seine-et-Marne - SCot actifs Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 73123500Le périmètre d'un SCoT doit obligatoirement être égal à celui d'un ou plusieurs EPCI. Suite à l'entrée en vigueur du SDCI au 01/01/2017, les périmètres des SCoT se sont automatiquement réduits ou éte…
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Captages prioritaires aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Disposition B25 du SDAGE 2022-2027 : Protéger les ressources alimentant les captages les plus menacés La préservation de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine constitue un objectif…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - VITTONVILLE (54589) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 37129400Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73036000Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Plan local d'urbanisme de la commune de Hebecourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72934100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Arbres remarquables accessibles au public en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 9966211Les arbres remarquables de France sont des arbres vivants exceptionnels par leur âge, leurs dimensions, leurs formes, leur passé ou encore leur légende. Ces ligneux représentent un patrimoine naturel…
Tronçons de rivières surveillés par le Service de Protection des Crues (SPC) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3684500Les rivières sur lesquelles l'Etat prend en charge la surveillance, l'information et la prévision des crues sont découpées en tronçons, afin d'établir des couleurs de vigilance par secteur homogène. …
non_cours_eau_22_073_s05 DDT Savoie Mis à jour le 3 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 99125400non\_cours\_eau\_22\_073\_s05
Niveaux d'aléas miniers en Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1701800Il s'agit d'une vue simplifiée présentant les niveaux d’aléas (fort, moyen, faible) et superposant l’ensemble des aléas. Il n’est donc pas possible à partir de cette carte de déterminer directement l…
Secteurs de Renouvellement Urbain Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 22 janv. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 9874300A l''intérieur des zones C, les plans d''exposition au bruit peuvent délimiter des secteurs où, pour permettre le renouvellement urbain des quartiers ou villages existants, des opérations de réhabili…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71832300Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Carbonnel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71828400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Pylones électriques dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98222000Adaptation des données des pylônes électriques issues de l'opendata ODRE pour un usage des données autonome en situation de crise.
N_RPG2018_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 1 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 98218800N\_RPG2018\_FUSION\_073
PPRI Presles (Zone d'aléa) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 98123000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
AT_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71335100AT = Autres éléments (surfaces en eau, éléments maçonnés ou non, …) Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface p…
