Après mine - Surveillance sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 547000Suite à l’arrêt des travaux miniers, diverses mesures de surveillance peuvent être mises en place en des points précis pour anticiper les aléas potentiels en contexte d’après-mine, que ceux-ci soient…
Laisses de mer lors de la tempête Xynthia sur le littoral des Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 3636000Localisation et mesure de la cote altimétrique des laisses de mer le long du littoral de Loire-Atlantique et de Vendée
ZAC de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70829200Périmètres des ZAC "opérationnelles" (ZAC n'ayant pas fait l'objet de clôture et/ou apparaissant dans les documents d'urbanisme). La structure attributaire est basée sur BADORA (base de données régi…
Plan local d'urbanisme de la commune de Longpre-les-Corps-Saints Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70725300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRT des installations d'hydrocarbures SEA à La Chapelle-Launay en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Zone d'aléa pour un effet thermique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 mars 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 359000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 70630200Les lieutenants de louveterie sont des personnes privées, collaborateurs bénévoles de l'administration et collaborateur occasionnel du service public. Ils sont nommés par le préfet de département sur…
Plan de prévention du risque naturel mouvement de terrain de la côte d'Île de France dans le secteur de la vallée de la Marne (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70414800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'effets du DIRI de SGT à Rezé en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3604100En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi de l'Ouanne Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 96327600Les cotes de niveaux croisées avec les données des études de danger ont permis d'affiner les aléas. Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit…
Plan local d'urbanisme de la commune de Molliens au Bois Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70225800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
SRCE : Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 35710600Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomp…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69937100Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Mouvements de Terrain (PPRMT) du département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 70023500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones d'effets du DIRI en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3561900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Bassins d'alimentation des réservoirs biologiques du SDAGE Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41400La disposition 1E-2 du Sdage Loire-Bretagne 2022-2027 crée des zones d’interdiction de création de nouveaux plans d’eau. Trois types de zones sont concernées : les bassins versants classés en zones …
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa submersion marine) - Zones inondables, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 6964100Ce jeu de données contient les surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la di…
Plan local d'urbanisme de la commune de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69623600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Aires urbaines (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 26 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 95339200Aires urbaines (Savoie)
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 69641200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
