Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2019 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69634400Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur les voies communales d'Orléans-Métropole dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 95326700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Crue centennale de l'Orconté – secteur Orconte à Frignicourt DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69423000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, réalisée en 2018 …
Servitude PM1 - Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de prévention des risques miniers dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69428000Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des…
Cônes des vues majeures de la Directive Paysagère de Chartres (DPC) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51700La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 3534600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nantes La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
Gares ferroviaires de voyageurs en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 juil. 2013Métadonnées :Bon (78 %) 69722200Le Plan de Déplacements Urbains d’Île-de-France (PDUIF 2014) classe les gares ferroviaires voyageurs en 3 catégories Grands pôles de correspondance Pôles de desserte des secteurs denses Pôles d’ac…
SUP_AC3-Réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94440400Des parties du territoire terrestre ou maritime d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve naturelle lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, des gisem…
Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration des foyers infestés et des mesures d’éradication dans les zones …
Zones d'effets du DIRI de Arcelor Mittal à Indre en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3524000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 7 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68720300En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Aléas du PPRi de la vallée du Loing, agglomération montargoise et loing aval Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 93835600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 8 févr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 3535900Les parcs naturels régionaux concernent des territoires à l'équilibre fragile, au patrimoine naturel et culturel riche et menacé, faisant l'objet d'un projet de développement, fondé sur la préservati…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Zones inondables, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 6863800Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne su…
92DRIEE_IF20190001 PPRT SOGEP TRAPIL Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 9393790092DRIEE\_IF20190001
Plan local d'urbanisme de la commune de Neufmoulin Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68429100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières recensées dans le classement sonore en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 68225400Les infrastructures routières sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le classement détermine les secteurs, de part et d’autre de la voie, où un isoleme…
Inventaire des zones humides de Loire-Atlantique (1996) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 19 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3514500Réalisation d'un Inventaire des zones humides de Loire-Atlantique (1996) par le Service Maritime et de Navigation (SMN) de Nantes.
Obstacles écologiques linéaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59000"Localisation des obstacles écologiques linéaires qui fragmentent le territoire régional. Ces éléments ont été identifiés dans le cadre de l'élaboration du Schéma régional de cohérence écologique de …
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Carte de risque d'inondation DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3476700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
