Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas glissement de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Vesle Tranche 2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67919700Résumé : La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaq…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 7 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67718400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K35900Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
N_PCAET_S_R24 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48900Les Plan Climat Air Énergie territoriaux sont des outils de planification territoriale, à la fois stratégiques et opérationnels. Le plan climat air énergie territorial (PCAET) est défini à l’article …
Remarques sur projets solaire photovoltaique compatibles agricoles en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 344000Edition des remarques sur la consultation de la carte régionale des projet Solaire Photovoltaique compatibles agricoles
Parkings de plus de 1500m² Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 19 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 91742000Parking d'une surface égale ou supérieure à 1500m²
parcelles en agriculture biologique DDT Savoie Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 92015100parcelles en agriculture biologique
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59000"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des connexions entre des réservoi…
Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 67538600Cette servitude est instituée au voisinage des cimetières par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales. Dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transféré…
Digues en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 2 août 2019Métadonnées :Bon (67 %) 34316500Digues de protection contre les inondations (fluviales et littorales) contrôlées par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL Pays de la Loire. AVERTISSEMENT : comp…
Périmètre du PPRi de la Loire val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 18 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 91437100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Masque hors région des Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3423900Masque hors région des Pays de la Loire
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 8 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 91134300Un Classement de Continuité Écologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Sully, Ouzouer et Dampierre" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 907000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 13/06/2018. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. …
PR AGRICOLE DDT Savoie Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 90515400Petites Régions AGRICOLES
PPRMT Argenteuil (Périmètre) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 90026100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D921 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 89722800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
N_PASTORALE_UNITE_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 89731600N\_PASTORALE\_UNITE\_ZINF\_S\_073
Lieu d'élevage ovin caprin DDT Savoie Mis à jour le 20 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 89440300ATELIER\_OVIN\_CAPRIN\_073a
Domaines skiables (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 90232800Domaines skiables (Savoie)
