Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89532300Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017
Zones d'effets du DIRI de la Laiterie du Val d'Ancenis en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3394400En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_RN_RD_VC_LDC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6557600C\_RN\_RD\_VC\_LDC
Station d'épuration collective station-d-epuration-collectiveBassin Adour Garonne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Station de traitement des eaux usées des usagers (particuliers et industriels) raccordés au réseau d'assainissement. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améli…
Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46800Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune
Plan local d'urbanisme de la commune de Yonval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65332300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Beauval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65220300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
L_BASSINSVERSANTS_S_095 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 89024900Couche des bassins-versant du Val-d'Oise
Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36500Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire. approuvé le 18 Juillet 2016. Le lot de données contient le…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65039500Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
Plan local d'urbanisme de la commune de Senarpont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65127400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Réserves Naturelles Volontaires (RNV) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3364500Une réserve naturelle volontaire était une propriété privée présentant un intérêt particulier sur le plan scientifique et écologique quant aux espèces de la flore et de la faune sauvage, agréée par a…
Périmètre de protection des monuments historiques Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K24600Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
PPRI Sausseron (Enjeux ponctuels) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 6 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 8872490028/10/2014 : Publication GIBase
AEAG - SDAGE 2022-2027 - DOE, DCR aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K81500Disposition C3 du SDAGE 2022-2027 : Définitions des débits de référence Le Tableau C3 et la Carte C3 déterminent, sur les principaux axes hydrologiques du bassin, un réseau de points nodaux pour les…
PPRT de EPC France à Saint-Crespin-sur-Moine - Maine et Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3349300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
95PREF20050001 - PPRI de la vallée de l'Epte Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 88324900Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Amenucourt, Bray-et-Lu, Montreuil-sur-Epte, St-Clair-sur-Epte.
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 7 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 64630800Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6459700Communes constituant les périmètre des Établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des reg…
cours_eau_21_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 88226100cours\_eau\_21\_073
