Cours d'eau avec compléments à la BD Carthage DDTM Gard Mis à jour le 24 mai 2023Métadonnées :Bon (67 %) 8285500Ajout à la couche de la BD Carthage des tronçons identifiés comme manquants par la DDTM30 Même emprise que la table L\_BV\_030.
Syndicat mixte AMEVA EPTB de la Somme (eptb ameva) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 8213740024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Aménagement et valorisation du bassin de la Somme
Bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 22 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80530400Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable. Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée…
Ventilation des communes du Gardet limitrophes par zone de répartition des eaux (ZRE) DDTM Gard Mis à jour le 30 juil. 2013Métadonnées :Bon (67 %) 8023200Dans le dispositif d'articulation des outils programmés en vue de la résorption des déséquilibres quantitatifs de la ressource en eaux dus aux prélèvements, le classement en Zone de répartition des E…
Institution Intercommunale des Wateringues (iiw) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 19 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79330400iiw\_admin
Syndicat Mixte pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Boulonnais (eptb symsageb) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 7773320024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Boulonnais
Contrats de milieu (instrument d'intervention a l'échelle du bassin versant) DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77518000il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière opérationnelle (programme d'action …
ZRE du sous-bassin de la Vouge DDT Côte-d'Or Mis à jour le 16 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 77127800Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Géobase le 16/01/2020
Eau - Prélocalisation des zones humides du Cher en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77220700Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanent…
Syndicat Mixte Baie Somme - Grand Littoral Picard (epage smbsglp) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 7323650024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Cartographie des cours d’eau en Loire-Atlantique : Référentiel Unique Cours d’Eau (RUCE) pour la loi sur l’eau et les réglementations agricoles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 30 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K45500Cette donnée constitue la référence pour tous les acteurs de l’aménagement du territoire et les agriculteurs (instruction du gouvernement du 3 juin 2015). Elle est le référentiel d’appui des services…
Union Syndicale d'Aménagement hydraulique du Nord (USAN) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 6773200024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Union Syndicale d'Aménagement hydraulique du Nord
Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des cours d'eau non domaniaux (smabe) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 6782910024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des cours d'eau non domaniaux
Syndicat Mixte de la Vallée de la Hem (symvahem) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 6603450022/02/2021 source : DREAL HdF / SEN EPAGE Syndicat Mixte de la Vallée de la Hem
Eau - Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 18 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61938200Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore demaniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d'utilis…
Syndicat Mixte du Sud-Est de l'Escaut (symsee) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 26 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 61522900symee\_admin
Syndicat Mixte d'Aménagement et d'Entretien de la Vallée de l'Airaines (SMAEVA) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 61225800smaeva\_admin
Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa (smageaa) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 5942830024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa
Eau - Zone d'Alerte pour les Eaux SUperficielles en période de Sécheresse en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 9 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58822100Cette couche sert à alimenter une couche nationale. Elle est produite localement dans chaque DDT puis assemblée au niveau régional avant transmission à l'échelon national (Direction de l'eau et de la…
Complément des cours d'eau pour la conditionnalité dans les Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 17 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57122500Complément des cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditi…
