Plan local d'urbanisme de la commune de Bussu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41422000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Crouy Saint Pierre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41321600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Prouzel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41223600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Combles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40823700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vraignes les Hornoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39222200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cartigny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38427300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune d'Allonville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36719000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Documents d'urbanisme dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35300Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI
Plan local d'urbanisme de la commune de Moilains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36417500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bettencourt Saint Ouen Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34618000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 01/01/2026. Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48200Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 01/01/2026. Référentiel géographique …
[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 95154200Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zo…
Statut des numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados en possession de la DDTM Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 84729600Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les attributs suivants: TYPE\_DU\_NUM: type de document d'urbanisme numérisé (PLU, PLUi, POS, POSi, CC…
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4243400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU bioclimatique - Plan de zonage Ville de Paris Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K43700Zonage du Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris. Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Zonage.pdf" en pièce jointe. Données disponibles pour …
Zones d'un document PLU ou POS DDTM Manche Mis à jour le 3 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K27300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 67344300Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à …
Procédures des documents d'urbanisme sur les Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63736600Ce lot de données contient la couche géographique des Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) (L\_PLUI\_ZSUP\_064.shp), un tableau Calc de l'Etat d'avancement des procédures des documents d'urb…
Prescriptions surfaciques des PLU de la Haute-Loire Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2552500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU - Annexes - Servitudes d'alignement Ville de Paris Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Servitudes d'alignement annexées au PLU de Paris. Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à partir du 13 décembre 2022. Documentation complète : cf. PLU\_ANX\_SERV\_ALIGN.PDF en pièce…
