Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K13800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE MAZINGARBE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71227000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN LITTORAL COTES A FALAISES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67922500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Nouvelle-Aquitaine : Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Avalanche - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3603000Ce jeu de données contient les états des PPRN Avalanche (objets surfaciques) dans les communes concernées de la région Nouvelle-Aquitaine.
Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3506000Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets linéaires) des PPRN Inondation de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant l…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K65000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64225700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 95830300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn DDT Tarn Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26900Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte régle…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51427100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de retrait gonflement des argiles (RGA) - Zones d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K25200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE L'AA SUPERIEURE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51135600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K60400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 70329100plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70223400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69024500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 67624200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 6647800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plans de prévention des risques naturels - Document - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K21100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 65122300Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels
