Subventions Région Normandie 2022 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K59800Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2018 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K66900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2017 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K64900Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions Région Normandie 2019 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K76500Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions attribuées par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu Nantes Métropole Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4439400Ce jeu de données contient la liste des subventions publiques attribuées depuis 2023 par la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles d…
Projets LEADER subventionnés sur le pays de Lorient entre 2007 et 2014 Lorient Agglomération Mis à jour le 9 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K17400Animé par Lorient Agglomération, le programme Leader européen permet de soutenir des projets qui valorisent les activités agricoles et rurales du territoire. Grâce à la Charte de l’agriculture, un p…
Subventions Région Normandie 2016 Région Normandie Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K51000Suite à la parution du décret n°2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux …
Subventions (organisation Ecole des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire) EBANSNEcole des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K17400Ce jeu de données présente les subventions attribuées depuis 2023 par l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire et répond au spécifications du schéma "Subventions" disponible sur le site schema.…
Données essentielles des conventions de subvention Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 27 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K48901Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 au 31 décembre 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017
CA-2022- Subvention-aux-associations - Ville de Vezin Le Coquet Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K31800Tableau des subventions versées aux associations en 2022 par la commune de Vezin le Coquet
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014 ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 15 juin 2014Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K10L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril 2…
CA-2020-Subvention-aux-associations- Ville de Vezin Le Coquet Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 6 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 78928800Tableau des subventions versées aux associations en 2020 par la commune de Vezin le Coquet
CA-2023- Subvention-aux-associations - Ville de Vezin Le Coquet Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 79724900Tableau des subventions versées aux associations en 2023 par la commune de Vezin le Coquet
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013 ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 15 juin 2014Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2013 telles que votées lors du conseil municipal.
Subventions accordées aux associations par Grenoble-Alpes Métropole Grenoble-Alpes Métropole Mis à jour le 8 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 8K37K00Ce jeu de données comprend les subventions accordées aux associations par Grenoble-Alpes Métropole depuis 2015, par année. Il est décomposé en sous-jeux par année. Pour les années 2015 à 2019, il com…
Etat des subventions versées Conseil départemental du Cantal Mis à jour le 16 juin 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K67700Liste des subventions versées par le Département du Cantal aux associations et fondations reconnues d'utilité publique
Conventions de subventions CODAH Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K85900Mise en ligne des conventions de subventions passées par la CODAH Tableau excel de suivi produit par la Direction des finances de la communauté de l'agglomération havraise. Tableau remis en forme pou…
Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention Département de l'Aube Mis à jour le 13 déc. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K40500Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, retrouvez les subventions supérieures à 23 000 € att…
Subventions 2017 du Département de la Dordogne Subv-2017Conseil départemental de la Dordogne Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du déc…
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
