Point de prélèvement d'eau pour la production d'eau potable point-de-prelevement-d-eau-pour-la-production-d-eau-potableBassin Adour Garonne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'alimentation en eau potable. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour pi…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 84928101Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire Plan de Prévention des Risques naturels de Médan-Villennes (Yvelines), approuvé par arrêté préfectoral le 20 mars 2007. Pour les …
Espace boisé classé de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 84829400Espace boisé classé
Stations d'épuration : points de rejets (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84914400Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La…
PPRN-MT du Massif de l'Hautil (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 27 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 85525500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (B_FER_LNU) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6247700B\_FER\_LNU
Territoires à Risques d'Inondation (TRI) de Nantes - Enjeux liés à une station de traitement des eaux usées DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 3216300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nantes La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 26 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K52400Infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le nouveau classement des routes a été élaboré par un bureau d’études spécia…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 1 (B_DEP) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6218300Carte du bruit conformément à la circulaire du 7 juin 2007.
Cartographie des cours d’eau du Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K38800Cartographie des cours d’eau du département du Var conformément à l’instruction ministérielle du 03 juin 2015. Cette couche correspond aux cours d'eau et seuls ceux dont TYPE\_ECOUL="cours d'eau" son…
Stations Qualité Rivières stations-qualite-rivieresBassin Adour Garonne Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00La couche "Stations de mesure de la qualité des eaux de surface" localise l'ensemble des stations appartenant à des réseaux de mesure de la qualité des eaux de surface : réseaux nationaux (ie. RNB, R…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Surfaces inondables DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 août 2016Métadonnées :Bon (100 %) 3197600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
95DDT20130002 - PPRT STORENGY - site de stockage souterrain de gaz Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 31 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 84130400L''arrêté préfectoral du 8 octobre 2010 prescrit le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site STORENGY.
Plan de Prévention des Risques Inondation "Vallée du Loing, agglomération montargoise et loing aval" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 840000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2015 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 62039500Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
DUP Tunnel Euralpin Lyon Turin (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 83839900Déclaration d'Utilité Publique (TELT) pour le Lyon-Turin ferroviaire
Communes impactées par le classement sonores approuvé le 26/01/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16100Communes impactées par le classement sonores approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016
Données qualité des rivières donnees-qualite-des-rivieresBassin Adour Garonne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Archives des données qualité La qualité de l'eau des principales rivières du bassin Adour-Garonne est régulièrement mesurée dans le cadre de réseaux mis en place depuis 1971. Ce dispositif de mesure…
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55400"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodivers…
Zones d'effets du DIRI STOM EST à Chantonnay en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3175800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
