Grand site de France en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 juin 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 317000Le label Grand Site de France est un label décerné par le ministère de la Transition écologique et solidaire, qui vise à promouvoir la bonne conservation et la mise en valeur des sites naturels class…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bernaville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61528500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vaudricourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61626900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones d'alerte sécheresse Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 28 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83524200Zones d'alerte sécheresse du Val-D'Oise mises à jour début 2024, pas de réel changement à avant, seulement la couche est basée sur le périmètres des zones d'alertes alors qu'elle était ultérieurement…
Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux liés à une installation polluante IPPC DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3165800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux …
SRCE : Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité et cartographiés comme axes linéaires en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 15 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3178300Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomp…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_AUTOROUTE_LDC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 6117400C\_AUTOROUTE\_LDC
Plan de Prévention des Risques Technologiques "Dépôt de Pétrole d'Orléans à Semoy " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 829000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "05/10/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
PAC SOUCHEZ DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36300Étude de détermination des aléas inondation sur le bassin versant de la Souchez
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur les voies communales d'Orléans dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 82322700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Ecouflant dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3134600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Réserves Biologiques (RB) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 313000Une réserve biologique dirigée est un espace protégé en milieu forestier, ou en milieu associé à la forêt (landes, mares, tourbières, dunes), dans lequel une gestion conservatoire visant la protectio…
Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3135500Les PAPI permettent aux collectivités territoriales ou à leurs groupements de structurer leurs démarches de prévention des inondations à l’échelle de bassins de risque cohérents. En tant que mode de …
Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4769100Le PCAET est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. Depuis la …
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val d'Orléans - Val Amont" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82623900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 60513400document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 du code d'urbanisme)
Zones réglementées du PPRT SYNTHRON Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42300Zones réglementées du PPRT SYNTHRON. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements des PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1-…
75DRIEE_IF20090007 - PPRT - AMPERE Industries Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 31 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 82311800L''arrêté préfectoral du 12 juillet 2010 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site AMPERE.
Casier viticole DDT Savoie Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 82140400Casier viticole
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Saulx de Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 60224500Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
