Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Saulx de Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 25 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 60224500Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Les aléas feux de forêt dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K6K00Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
PPRT d'Odalis à Mésanger - Entité surfacique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 28 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 311000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones d'effets du DIRI Soufflet Atlantique à Venansault en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3116600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_FER_LDA) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5999500Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A\_FER\_LDA)
Plan local d'urbanisme de la commune de Ponthoile Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59934200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Grand-Laviers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59925900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Servitude d'utilité publique dans le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81321501Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Cartographie des cours d'eau de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56500L’instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. La vocation de cette cartographie est de …
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 16 févr. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25410Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas a…
Origine du risque du PPRi de l’Ouanne Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81332800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones d'effets du DIRI d'Alloga à Seiches-sur-le-Loir dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3094100En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
SRCE : Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 3096300Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomp…
Zones d'effets du DIRI de CAPL à Longué-Jumelles dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3093800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Zones inondables, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 5963900Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne su…
Plan local d'urbanisme de la commune de Biaches Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59824500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Données de prélèvement donnees-de-prelevementBassin Adour Garonne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Prélèvements effectués dans le milieu naturel pour les usages domestiques, agricoles ou industriels But : Diffuser les données, améliorer la connaissance du milieu pour piloter les actions de l'Agen…
Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Rhône-Méditerranée en 2017 DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4616000les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux pollutions. Il s'agit notamment des zones qui sont sujettes à l'eutrophisation et dans l…
Syndicats d'assainissement Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80929500Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'assainissement du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la…
Éléments reconnectants du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K61000"Éléments reconnectants du réseau écologique (passage à faune et assimilé). Classés suivant 2 catégories : niveau 1 (passage supérieur, au dessus de l’élément fragmentant) et niveau 2 (passage inféri…
