Schéma départemental de coopération intercommunale Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 8078200Schéma départemental de coopération intercommunale au 1er janvier 2017
Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59036500Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Zones d'effets du DIRI de Michelin à Cholet dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3072800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Entité surfaciique à l'origine du risque du PPRi Essonne - Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 10 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 80424700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Gien" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 801000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 11/12/2002. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L…
Plan local d'urbanisme de la commune de Canaples Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58920900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
SUP_AC4 - Zones de protection du patrimoine architectural et urbain Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 30 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 799000L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
SUP_A2 - Servitude de passage des conduites souterraines d'irrigation Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 799000Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy [altitude de la surface d'eau] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 1 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14600Représentation raster de l'altitude de la surface d'eau pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy.
Points de blocage de circulation routière définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 58922400Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2007 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 79720900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24800Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation par débordement de l'Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des h…
Plan local d'urbanisme de la commune de Querrieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58733200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Monchy-Lagache Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58634300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
L_LIEU_DIT_HABITE_073 DDT Savoie Mis à jour le 25 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79625100L\_LIEU\_DIT\_HABITE\_073
Zones forfaitaires du DIRI de Terrena à Noyant dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3055200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Atlas des paysages du Val d'Oise (Entités paysagères) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 16 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 79913300
Territoire de vigilance crues et de compétence crues du service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33600Cette couche correspond à la fois au territoire de vigilance crues et au territoire de compétence crues du service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre. Le territoire de vigilance cr…
N_ZONE_URBA_073 DDT Savoie Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 79434100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Point de prélèvement d'eau à usage industriel point-de-prelevement-d-eau-a-usage-industrielBassin Adour Garonne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ouvrage assurant le prélèvement d'eau destinée à un usage industriel. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour piloter les…
