Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60) - abrogé DDT Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43400L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE MAZINGARBE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71227000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille (PPRI - Huveaune) - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030120 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K57701Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Réserve de chasse et de faune sauvage en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K23800Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs h…
Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) - Limousin DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3752700Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) avec zonages réglementaires et notes de présentation - région Limousin
Hauteurs de submersion sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret) [couche simplifiée] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7107600Couche raster des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues reconstituées sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le val de Bou (crue la plus …
Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57100infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine, par arrêté : 1° Les secte…
PPR Inondation Oise - Aisne, amont de Compiègne (60) DDT Oise Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35500Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de Compiègne. Ex Périmètre de Risque Naturel d'Inondation (PRNI).
Hauteurs de submersions issues de la carte des hauteurs de submersion - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70815000Hauteurs de submersions issues de la carte des hauteurs de submersion mise en annexe du PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Données des hauteurs de submersion …
Parcelles de plus de 1000 m² libres dans les zones d'activité économiques (ZAE) de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K30400Parcelles de plus de 1000 m² situées dans le périmètre de ZAE et couvertes à plus de 80 % par des espaces agricoles, naturels ou en forêt.
Zones d'aléa du PPRi MADON AMONT Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K31K00Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Chatillon-sur-Cluses (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Machilly - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 70421400Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Périmètres supra-départementaux des EPCI du département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K17800Mise à jour le 5 janvier 2026 (Population ©INSEE2023 au 1er janvier 2026). Périmètres supra-départementaux des Etablissements public de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres…
Zone réglementée (surfaciques) du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K33600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zar_Par7_R24 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70337600Zar\_Par7\_R24
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70236100Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023 Le lot de données contient tables du zonage réglementaire et…
Périmètre du PPRT SOCAGRA Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 70122200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT SOCAGRA approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Aléa feu de forêt sur la commune de La Croix Valmer Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24800Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
