Les points d'eau dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 79227600Ensemble des points d'eau (cours d'eau, plan d'eau) dans le Loiret
PPRMT Pontoise (Zone d'aléa) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 22 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 79226200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'effets du DIRI Energie Service à Evron en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3034600En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Isochrone routier (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 14 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 78925100Isochrones routiers en fonction des échangeurs autoroutiers jusqu'à 10mn de l'échangeur (duree='10') jusqu'à 20mn de l'échangeur (duree='20') jusqu'à 30mn de l'échangeur (duree='30')
Obstacles à l'ecoulement issus du ROE en France Métropole DREAL Grand Est Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49000Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
Côtes de référence du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35800Titre : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : ouverte
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ARGOS FRANCE à Beaune-la-Rolande " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 785000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "13/09/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Plan local d'urbanisme de la commune de Cottenchy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57822800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
ICPE En exploitation en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 44819700IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "Activite" = En exploitation (avec ou sans titre) et non renseigné
PPRT NCS (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 78324700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D921 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 78225100Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Cartes stratégiques du bruit : 3ème échéance Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78130300Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
Plan de Prévention des Risques Technologiques DE SANGOSSE approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36800Plan de Prévention des Risques Technologiques DE SANGOSSE approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Réseaux de chaleur en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 19 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2986400Localisation des réseaux de chaleur des Pays de la Loire.
Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37200Titre : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Description : Limites des ports dans le Pas-de-Calais et dans la Somme Source : DDTM62/DML Millésime : 09/09/2020 Mise à jour : 30/…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2016 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57542800Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Spatialisation de la Valeur Universelle Exeptionnelle du bien Val de Loire – UNESCO DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Le Val de Loire a été inscrit au patrimoine mondial de l’Unesco en 2000 au titre des paysages culturels, grâce à la singularité des paysages et des patrimoines qui le composent, ce que l’on appelle l…
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40800Titre : Zone d'application de la réglementation relative au défrichement Description : Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état…
Circonscriptions cantonales du Val d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 77824100Périmètres et elus des cantons du Val d'Oise
Plan local d'urbanisme de la commune de Fouencamps Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57120800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
