AEAG - SDAGE 2022-2027 - Axes à grands migrateurs amphihalins aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K75900Disposition D33 du SDAGE 2022-2027 : Identifier les axes à grands migrateurs amphihalins Le bassin Adour-Garonne reste le seul en Europe à accueillir l’ensemble des 8 espèces patrimoniales de poisso…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bouvaincourt sur Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57033300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val d'Authion dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34000L\_COMMUNE\_TERMITES\_S\_037
Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25400La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
Enveloppe de travaux miniers en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 31 août 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2996900Les enveloppes de travaux miniers correspondent aux surfaces concernées par des travaux miniers superficiels et/ou souterrains.
Zones d'effets du DIRI de Ginger à Durtal dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2964000En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35400Périmètre du PPRi du Val du Cher modifié et approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2025. Il s'agit de l'enveloppe globale des zones réglementaires du PPRi.
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 25 sept. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21500Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Données de rejet des industriels donnees-de-rejet-des-industrielsBassin Adour Garonne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Pressions polluantes dues aux activités industrielles au format CSV. Les données de rejets sont issues du dispositif de calcul des redevances pollution de l’agence de l’eau Adour-Garonne. En complém…
Couche des mâts éoliens en Région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K37200Couche des mâts éoliens en Région Centre-Val de Loire
Domaine skiable (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 76915800Enveloppe des domaines skiables
Enjeux (surfaciques) du PPRi de l'Ouanne Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 76831100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPR affaissement-effondrement de cavités souterraines – secteur Châlons-en-Champagne – périmètre du PPR DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56935500Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation de l’élaboration du PPR cavité. Ce périmètre a comme caractéristique d’être la conséquence d’un acte officiel et de produire son effet à compte…
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 4 nov. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K22000Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Zones vulnérables aux Nitrates sur la région Centre-Val de Loire suite à la 7ème campagne de surveillance (2021) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44100Cette couche est une synthèse, sur le périmètre de la région Centre-Val de Loire, des données des zones vulnérables issues des travaux effectués à l'échelle des bassins Loire Bretagne et Seine-Norman…
Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi du val d'Orléans (agglomération d'Orléans) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 24 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 76423400Les cotes de niveaux croisées avec les données des études de danger ont permis d'affiner les aléas. Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit…
Point de prélèvement d'eau à usage agricole point-de-prelevement-d-eau-a-usage-agricoleBassin Adour Garonne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'irrigation des cultures. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour pilote…
95PREF19860043 - PER Margency Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 75829100Plan d'exposition aux risques de la commune de Margency. Approuvé le 11 avril 1991.
Nouvelle-Aquitaine partiel : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 24 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5602700Ce jeu de données contient les périmètres des communes rattachées à une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pa…
