Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 20 févr. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K38500La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT APERAM STAINLESS FRANCE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69231300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de prévention des risques naturels de Seynod (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Étude de modélisation hydraulique sur le bassin versant de la Vesle DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3669500En juin 2023 la DDT 51 a missionné le cabinet de géomètre expert GE-infra, dans le cadre d’un marché à bon de commande, pour la réalisation des levés d’ouvrages, de profils bathymétriques et d’acquis…
Etude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3666900Etude inondation
Zones de protection loi 1930 de Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2881600Autour d'un site classé ou inscrit, il est institué une zone de protection.
Plan de prévention des risques naturels de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa feu de forêt sur la commune de St Mandrier sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22600Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Enjeux linéaires de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3646200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d’être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex (Haute-Savoie) – approuvé le 06/10/1994 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Directive inondation - Communes du territoire à risque important d'inondations (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3632900Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente et cartographi…
Périmètre du PPRT DE SANGOSSE Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 68427600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT DE SANGOSSE approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Bruit infrastructures ferroviaires - carte C jour (60) - Phase 4 DDT Oise Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K536004ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures ferroviaires (carte C).
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/2019 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MOSELLE AVAL (points) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K28700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 11 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68115100Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992. Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN LITTORAL COTES A FALAISES DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68322600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
[TRI de l’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE] Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation DREAL Grand Est Mis à jour le 4 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K44200Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation d'Alsace sur lesquels l’arrêté fixant les ca…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Megève (Haute-Savoie) – approuvé le 14/08/2012 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Aléa feu de forêt sur la commune de Sanary sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26500Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
