Classement sonore des infrastructures routières Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 75813300Classement sonore suivant l'arrêté n°17-146 portant approbation du nouveau classement sonore des voies routières.
N_PARC_NAT_ZP_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 26 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 75521400N\_PARC\_NAT\_ZP\_ZINF\_S\_073
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val d'Ardoux" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 755000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le " 22/10/1999 ". Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risque…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D97 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 75419000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - surfacique DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6204200Pour faire face aux questions d’étalement urbain, de préservation de la biodiversité, d’économie des ressources et de pénurie de logements, le niveau communal n’est, aujourd’hui, plus systématiquemen…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy [enveloppe de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 1 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37300Représentation vectorielle de l'enveloppe de submersion pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire entre Gannay-sur-Loire et Imphy.
Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s du PPRi du Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39200Plan de zonage réglementaire : vitesses retenues Zones de vitesse supérieure à 0.50 m/s
Zones de sensibilité pour les chauves-souris en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 8 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K43800Cette zone correspond à un tampon de 2,5 km autour des cours d'eau importants pour les chauves-souris.
Servitude PM3 (S) relative aux plans de prévention des risques technologiques (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 75116500plan de prévention des risques technologiques
A4_ASSIETTE_SUP_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 75519400Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Plan local d'urbanisme de la commune de Vauchelles les Quesnoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55424200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Porter à la connaissance risques technologiques et maîtrise de l’urbanisation autour de l'installation classée de Air Liquide à Carquefou - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2903800Préciser : La référence à la circulaire Les principaux éléments attributaires (A, B,C, D, E) et leur définition Tout complément nécessaire à la compréhension de la donnée
Aléa feu de forêt sur la commune de Bagnols en Forêt Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61400Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 27 juil. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 74928900Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). L…
95PREF19880019 - R111.3 - 1989 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 74824700Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
Parcs naturels régionaux (2022) DDT Savoie Mis à jour le 16 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 75331800N\_PARC\_REG\_ZINF\_S\_073\_2022
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2016 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55234500Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24900Titre : Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais Description : Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers et aux entre…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50900"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux humides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces pér…
Syndicats d'eau potable Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74331600Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'eau potable du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la jo…
