Syndicats d'eau potable Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74331600Cette couche représente les différents syndicats intercommunaux d'eau potable du Val-d'Oise avec les communes des départements limitrophes également concernées. Cette couche est le résultat de la jo…
Modèle conforme INSPIRE pour la DDT 01 (Direction Départementale des Territoires de l'Ain) DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (22 %) 425000Bien détailler
Schema départemental de cooperation intercommunale (2016) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7409400SRCI valide du 01/01/2016 au 31/12/2016
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour le réseau ferré, type C (valeur limite) en Lden Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Parc naturel régional Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K23100Un parc naturel régional s'applique à tout territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et culturel riche et menacé
Localisation des incinérateurs et installations de stockage de déchets sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 424000Incinérateurs et installations de stockage de déchets
Plan local d'urbanisme de la commune de Mers les Bains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54519000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 pour le département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5457200Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 suite à l'arrêté préfectoral du 30/12/2016 portant modification des limites territoriales des arrondissements du département de Seine-et-Marne.
Plan de Prévention des Risques Technologiques "TEREOS à ARTENAY " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 738000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "17/12/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
PPRN PAC : Zones d’aléa naturels des plans de prévention des risques naturels portés à connaissance - Isère. DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K4800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cardonnette Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54420500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
SUP_AC3 - Zones de protection liées aux réserves naturelles Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 736000Réserves naturelles. Une réserve naturelle, et son éventuel périmètre de protection associé, font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre inter…
Zones humides potentielles Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K43700La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est…
Parkings supérieurs à 1500 m² Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 6 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46500Parcs de stationnement extérieurs de plus de 1500 m² d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision. inventaire réalisé dans le cadre fixé par la nouvelle loi relative à …
Servitude PM3 - Plans de prévention des risques technologiques dans le département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 22 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54123500Il s'agit des servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des articles L. 515-15 et suivants du code de l'environnement. Les PPRT délimitent,…
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Indre-et-loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 18 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25300Cours d'eau police de l'eau (L215-7-1 du CE et instruction du 03/06/15) L’instruction du 03/06/15 du MEDDE demande aux services de l’État (DDT) d’établir une cartographie des cours d’eau au titre de…
Zones d'effets du DIRI CIM sur l'Ile d'Yeu en Vendée DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2834300En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Territoire de gestion du Service de la Protection des Crues (SPC) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2833300Le Territoire représente le regroupement des territoires du Service de Prévision des Crues Maine Loire aval (SPC MLa) et de l'Unité d'Hydrométrie (UH) des Pays de la Loire. Il comprend le bassin de l…
Plan local d'urbanisme de la commune de Noyelles sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53926500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 41916800Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un proj…
