Installation de traitement de déchets municipaux Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 juin 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24000Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux
Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25000Titre : Enjeu linéaire d'un PPRT - PPRT ARKEMA (ex CECA) Feuchy Description : De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4186100ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie
N_ASSO_FONCIER_PASTORAL_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 72928400N\_ASSO\_FONCIER\_PASTORAL\_073
AOP parcellaire Roussette DDT Savoie Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 74023700AOP parcellaire Roussette
Lot de données : classement sonore des infrastructures ferroviaires Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 7296600Ce lot de données contient les éléments suivants : Linéaires des infrastructure sous gestion SNCF avec leurs classements ferroviaires conformément à l'Arrêté n°16249 portant approbation du classemen…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Tours DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13900Couche raster des plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Tours (crues les plus hautes : 1856 et 1866), en rive droite de la Loire (crue la plus haute : 1856) et en rive gauche du Cher (…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de type voies ferrées - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2021Métadonnées :Bon (67 %) 1K18300Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/01/2016. Infrastructures ferroviaires Les voies ferrées sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent…
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Eaux souterraines - Enjeux et Tendances en nitrate aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K89000SDAGE 2022-2027 - chapitre 5.4 Identification des tendances d'évolution des concentration de Nitrates dans les eaux souterraines. L'inversion de toute tendance à la hausse, significative et durable,…
Lieu d'élevage des chevaux DDT Savoie Mis à jour le 2 juin 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 73513500Lieu d'élevage des chevaux
Plan de prévention du risque naturel inondation de Vitry-le-François sur le secteur de la Marne-Blaise (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53413400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Point de rejet industriel point-de-rejet-industrielBassin Adour Garonne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K94900Ouvrage de rejet des eaux d'un établissement industriel vers le milieu naturel. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour p…
Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23000Titre : Bassins versants de l'ancienne région du Nord-Pas-de-Calais compris dans le département du Pas-de-Calais Description : Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses afflue…
Plan local d'urbanisme de la commune de Thezy Glimont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53319300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2014 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 53440900Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
N_RPG2016_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7258800N\_RPG2016\_FUSION\_073
Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un syndicat mixte en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 oct. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2794700Liste des syndicats mixtes portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) en région Pays de la Loire. Il peut s'agit de Pays, de Groupes d'Action Locale (GAL) ou de Parc Naturels Régionaux (PNR). …
Siège de la DDTM en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 4 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25600Localisation du siège de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Pas-de-Calais source : -NR- millésime : 24/11/18
Servitude I2 (S) relative aux ouvrages d'énergie hydraulique (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 11 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73122100servitude I2 relative aux ouvrages d'énergie hydraulique
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D520 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 71520200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
