Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val d'Authion dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65023600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Directive inondation - Enjeu économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3452200série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault …
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jeoire (Haute-Savoie) – approuvé le 03/08/2012 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'alerte sécheresse concernant les eaux superficielles Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32700Zones hydrographiques où peuvent s'appliquer des mesures de restriction ou d'interdiction provisoires des usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse.
Délimitation des territoires selon le mode de gestion du droit de chasse dans le Département de l'Essonne. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35200Le droit de chasse appartient au propriétaire du terrain. Selon les cas, ce droit peut être exercé directement ou loué dans un cadre strictement privé ou faire l'objet d'une gestion plus ou moins ad…
Zone réglementée du PPRNi MOSELLE AVAL (surfaces) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K27100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Zones de sur-aléa provoqué par la rupture d’un ouvrage dans un scénario d’inondation donné DREAL Grand Est Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10200Table des zones de sur-aléa provoquée par la rupture d’un ouvrage dans un scénario d’inondation donné (zone où le risque est plus important si l’ouvrage de protection cède que si l’ouvrage de protect…
Zone réglementée du PPRNi MOSELLE AMONT (surfaces) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K52300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Atlas des Zones Inondables de la vallée de l'Aronde (60) DDT Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50600L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…
Aléa feu de forêt sur la commune de Cabasse Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30400Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Enjeu linéaire du PPRT Port aux Pétroles Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 6428400N\_ENJEU\_PPRT\_20090003\_L\_067
Zone d'aléa du PPRN de Mazingarbe DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 64325700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Périgueux - Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3423800Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 o…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE PRIMAGAZ DAINVILLE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64429000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre du PPRT Dow Agrosciences Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 64121500N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140034\_S\_067
Plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3422200Table des enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 …
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique DREAL Grand Est Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 99725700Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique Les obstacles aquatiques sont définis à partir soit du Référ…
Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19800Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR\_CC\_ccccc au format CNIG 2014.
Plan de prévention des risques naturels de Faverges (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99427600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
