Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 3 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35200La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), …
SRCE : Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 9 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2774800Ouvrages permettant le maintien des continuités en Pays de la Loire : passage à faune terrestre (chemins anthropisés, ouvrages spécifiques,viaducs), et passages à faune aquatique (viaducs, ouvrages d…
Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - ponctuels - en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 avr. 2006Métadonnées :Bon (78 %) 2776500Ces points font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites mariti…
SRCE 2015 - Corridors écologiques diffus à préserver en Auvergne DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4113200Les corridors écologiques diffus sont des territoires peu fragmentés ayant une bonne fonctionnalité écologique et un rôle de soutien à la fonctionnalité des réservoirs de biodiversité. Ce sont des es…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRL DU CALAISIS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 714000Cartes d'exposition aux retrait-gonflement des sols argileux du Val-d'Oise (PaC)
Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35600Titre : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Description : Les communes du Pas-de-Calais concernées par les aléas miniers Source : DDTM 62 Millésime : 22/11/2018 Diffusi…
Localisation des déchetteries Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 juin 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27200Localisation des déchetteries
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres de type voies ferrées - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/12/2024 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12800Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/12/2024. Infrastructures ferroviaires Les voies ferrées sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent…
Périmètre du PPRi Essonne _ Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 10 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71225500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones d'effets du DIRI d'Initial BTB à Sainte-Luce-sur-Loire Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 29 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2763900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Zones vulnérables aux Nitrates sur le bassin Lore-Bretagne suite à la 7ème campagne de surveillance (2021) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 11 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47600Cette couche présente les zones vulnérables aux nitrates sur le bassin Loire-Bretagne suite à la 7ème campagne de surveillance (2021). Elle contient les communes désignées totalement (BD Topo) et les…
Sites de mesure de la qualité des Lacs sites-de-mesure-de-la-qualite-des-lacsBassin Adour Garonne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Ce jeu de données localise l'ensemble des stations appartenant à des réseaux de mesure de la qualité des eaux de surface "lacs": réseaux nationaux (ie. RNB, RCB, Réseau Hydrobiologique et Piscicole, …
Plan local d'urbanisme de la commune de Francieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52925600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Eolien - Mâts d'éoliennes refusées à annulées en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2744600Mâts d'éoliennes dont la refus ou l'abandon est connu à la date du 10 avril 2025. Pas de mise à jour.
95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 70626500Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur la commune de Soisy-sous-Montmorency. Approuvé le 08 jui…
Lieu d'élevage porcin DDT Savoie Mis à jour le 20 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 71013700Lieu d'élevage porcin
95PREF19990609 - PPRI de la Seine (Haute-Isle, La Roche-Guyon, Vétheuil) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 70428400Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Haute-Isle, La Roche-Guyon et Vétheuil.
Atlas des Zones Inondables en crue trentennale (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 70334300Atlas des Zones Inondables en crue trentennale (Savoie)
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A10, type C (valeur limite) en Lden Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
