Réseaux d'assainissement de la commune d'Orange_2019 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 4385000Réseau d'assainissement de la commune d'Orange (84087) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de buse, etc... Source : Suez
Réseaux d'assainissement de la commune de Courthézon_2019 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 7 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4294200Réseaux d'assainissement de la commune de Courthézon (84039) comprenant les bouches d'égout, gravitaire, grilles, tête de buse, etc... Source : Suez
Nombre de clients Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Nombre total par année et répartition par commune des clients du service public de l’assainissement collectif. Les données disponibles commencent à l’année 2011.
Volumes d'eau facturés Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l’assainissement collectif. Les données disponibles commencent à l’année 2011.
Prix de l'eau Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Tarif de l’assainissement de l’eau au m3 (pour une consommation type de 120m3) aux 1er Janvier avec la répartition des parts perçues par la collectivité et l’exploitant selon les communes. Les don…
Contrôles SPANC Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 20…
Stations d'épuration de l'Aude Département de l'Aude Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Stations d'épuration du Département de l'Aude
Taux de desserte Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Pourcentage total et par communes d’abonnés desservis par le système d’assainissement collectif. Les données sont valables pour l’année 2017.
Patrimoine d'exploitation Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Linéaires de réseau et STEUs (Station de Traitement des Eaux Usées) associés aux systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année …
Actions principales des exploitants Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K99500Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.
Montants d'investissements en travaux Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Montants des travaux commandités par le service « Assainissement » avec la répartition des contributions par financeurs. Les données disponibles commencent en 2016.
DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération Colmar Agglomération Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des eaux usées domestiques…
Stations d’épurations des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 75220800Liste des stations d’épuration des Hautes-Pyrénées avec leurs caractéristiques (géo-localisation, capacité, débit nominal, …)
Zonage de l'assainissement - GrandSoissons Agglomération GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3739700Ce jeu de données représente le zonage de l’assainissement sur le territoire de GrandSoissons Agglomération. Les zones en couleur indiquent les secteurs raccordés à l’assainissement collectif, les au…
Liste des installations d'assainissement collectif dans la Communauté de Communes Cœur de France Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3463200Ce jeu de données regroupe les installations d'assainissement collectifs présentent sur le territoire de la Communauté de communes Cœur de France. Il fournit les informations essentielles pour l’inv…
Service public d'assainissement non collectif (SPANC) Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2267800Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l'Isère. Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périm…
Gestionnaires d'assainissement collectif Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1613500Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère. Ayant au moins une des compétences : collecte, transport, épuration
