Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de la Scarpe Aval et du Bas-Escaut (epage smapi) DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 24 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 5693020024/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de la Vallée de la Scarpe Aval et du Bas Escaut (SMAPI)
ZRE du sous-bassin de la Tille DDT Côte-d'Or Mis à jour le 23 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 50523800Découpage de la Zone de répartition des eaux du sous-bassin de la Tille. Fournisseur : EPTB Saône et Doubs. Intégration en Géobase le 23/12/2019.
Zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 24 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4886600Localisation des zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne. Cette base est une agrégation des données de la DDT, de la DREAL, des collectivités et des syndicats.
Eau - Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 12 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48621600Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'int…
Contrats de rivières en Côte-d'Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 6 avr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 47821200Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet commun pour réhabiliter et valoriser leur patrimoin…
Zone de protection d'aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52300En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Communes et Cantons de la Zone de répartition des eaux Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K62900Communes et Cantons concernées par les zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en ba…
Zones vulnérables nitrates dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 8 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57500Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige c…
EAU : Troncons d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée DDT Indre Mis à jour le 6 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30000Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Inventaire des frayères des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4493900Une frayère est le lieu où se reproduisent les espèces piscicoles : poissons et amphibiens, mais aussi mollusques et crustacés. Pour préserver ces espèces, les zones de frayères doivent être protégée…
Compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4342500Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence GEMA (Gestion des Mil…
Zones couvertes par la cartographie des cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K29000Cette donnée identifie la couverture de la cartographie du réseau hydrographique de Loire-Atlantique soumis à la loi sur l’eau en fonction de son état d’avancement. Cette cartographie est utilisée pa…
Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau DDTM Vendée Mis à jour le 8 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42800Cette donnée identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Elle est utilisée par les services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre de la loi sur l’eau et const…
Compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 31 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4031800Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence prévention des inondations dans le département de la Haute-Marne.
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27600Attention, la couche proposée est délimitée au bassin versant et non au périmètre administratif des EPCI qui élabore le sage. Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de …
L_COURS_EAU_CARACTERISE_L_D59 DDTM Nord Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K35400Cette information est utilisée par la Ddtm 59 afin de déterminer le statut du cours d'eau suivant 3 types :-VOIES D'EAU - STATUT INDETERMINE -FOSSE -COURS D'EAU (\*) multi source : bd carthage, bd to…
Eau - Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'origine agricole en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3624900La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n…
Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 22 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 93459700Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac. Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des Bonnes Conditions Agricoles …
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 21 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 86878800Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Le Schéma d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un perimetre hyd…
Bassin versant du ru de Beaulche DDT Yonne Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 86148700Table du bassin versant du ru de Beaulche utilisée pour la directive nitrates dans la carto dynamique Geo-IDE.
