Subventions 2018 du Département de la Dordogne Subv-2018Conseil départemental de la Dordogne Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur incombe avec la publication le 7 mai 2017 du déc…
Subventions aux Associations votées Ville de Roubaix Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K53900Liste des associations pour lesquelles le Conseil Municipal de la ville de Roubaix a voté une subvention de plus de 23 000 EUROS depuis 2017. En plus du total général du financement voté, la liste p…
Subventions attribuées aux associations par la ville de La Possession SAMairie de La Possession Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K90900Liste des subventions aux associations accordées par la Ville de La Possession. Les collectivités locales ont l’obligation, depuis le 1er août 2017, de communiquer sur les subventions qu’elles attri…
Subventions - Conventions signées avec des organismes privés Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K22K00Département des Pyrénées Orientales - Subventions, Conventions signées avec des organismes privés depuis le 01/01/2020
Projets européens (2014-2020) Département de l'Hérault Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K97300« Fonds structurels – Programmes opérationnels interrégionaux – Coopération territoriale européenne » :https\://herault.fr/735-l-europe-et-l-herault.htm Lien utiles\*\*:\*\* FEDER :https\://herault…
Compte administratif du budget Principal - Subventions - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K15700Ce jeu de données recense la liste des concours attribués à des tiers en subventions , depuis 2020, par la Ville de Tours. Ces concours financiers sont également retracés chaque année dans l’annexe …
Données essentielles des conventions subventions pour le quatrième trimestre 2019 Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 12 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K48700Données essentielles des conventions subventions pour le quatrième trimestre 2019
Subvention Besançon 2008-2012 Open Data Bourgogne Mis à jour le 20 juin 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3K13510Ces données ont été extraites des fichiers PDF du site de la ville de Besançon lors du Hackathon Sequanux du 7 décembre 2013.
Fond Social Européen - Attributions de 2014 à 2020 Département de l'Hérault Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K87100« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : https\://herault.fr/736-fond-social-europeen-fse-2014-2020.htm
Données essentielles des conventions de subvention Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 17 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K51100Données essentielles des conventions signées à compter du 1er trimestre 2018 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017
Subventions accordées aux associations par la ville d'Arras en 2018 Dododata Mis à jour le 30 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16900Ce fichier recense les subventions accordées par la ville d'Arras en 2018. Il a été obtenu au moyen d'une requête CADA, via Dododata.
Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019 Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 15 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41700Données essentielles des conventions subventions pour le second trimestre 2019
Subventions accordées aux associations par la ville de Vitry en 2017 Dododata Mis à jour le 30 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16800Ce fichier recense les subventions accordées par la ville de Vitry en 2017. Il a été obtenu au moyen d'une requête CADA, via Dododata.
Subventions attribuées Chelles Ville de Chelles Mis à jour le 30 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Liste des subventions de plus de 23 000€ attribuées par la ville de Chelles. Les données sont structurées suivant le Socle Commun des Données Locales (voir détails à cette page).
Subventions accordées aux associations par la ville d'Arras en 2017 Dododata Mis à jour le 30 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K15300Ce fichier recense les subventions accordées par la ville d'Arras en 2017. Il a été obtenu au moyen d'une requête CADA, via Dododata.
Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018 Conseil Départemental des Pyrénées Orientales Mis à jour le 14 janv. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2K39800Données essentielles des conventions pour le quatrième trimestre 2018
Données essentielles des conventions de subvention Conseil départemental de la Somme Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K3K00Données essentielles des conventions signées à compter du 1er août 2017 conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 Informations relatives à l'autorité administrative Informations relatives à l…
Conventions pluriannuelles d'objectifs passées entre la Ville d'Asnières-sur-Seine et certaines associations Ville d'Asnières-sur-Seine Mis à jour le 19 janv. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 938000Il s'agit de 18 associations percevant plus de 23 000 € de subventions de la part de la Ville dans les secteurs des sports, de la culture, de la politique de la ville, de l'action sociale, de la fami…
Données essentielles conventions subventions 2018 du Département de la Loire Département de la LoireDépartement de la Loire Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Détails des conventions relatives aux subventions attribuées au cours de l'exercice 2018 par le Département de la Loire
Subventions attribuées Ville de Torcy Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Ce jeu de données présente la liste des subventions de plus de 23 000 € attribuées depuis 2018.
