Périmetres des SAGE du 95 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 68625200Périmètres des SAGE sur le Val d'Oise, deux seulement sont présents : CEVM (en place) Marne Beuvronne (en cours de mise en place)
Campings du Bas-Rhin Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 3 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 99057600X\_CAMPING\_ANONYMISE\_P\_067
N_AOP_FROMAGE_AIRE_GEO_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 68526600N\_AOP\_FROMAGE\_AIRE\_GEO\_S\_073
Servitude AC2 (S) relative aux sites inscrits et classés (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68331000servitude relative aux sites inscrits et classés
Périmètre du PPRi de la vallée du Loing, agglomération montargoise et loing aval Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68220900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 50514700Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteu…
Classement sonore de la ligne de tramway - classement sonore approuvé par Arrêtés Préfectoraux du 26/01/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 juin 2021Métadonnées :Bon (67 %) 98618300Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du 26/01/2016. Ligne de tramway Les infrastructures sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent. Données …
Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 98520800Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame cours d'eau du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98640300"Le SRCE Centre ne prévoit pas de dispositions supplémentaires à la réglementation existante sur les cours d’eau. Il ne distingue pas, pour cette sous-trame particulière, de réservoirs de biodiversit…
Périmètre du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50429500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation de l'élaboration du plan de prévention des risques glissements de terrain. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'u…
COURS_EAU Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57900Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT de l'Essonne a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et de…
Zones d'emploi (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 68323800Zones d'emploi (Savoie)
Petits bassins versants du Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98335400Titre : Petits bassins versants du Pas-de-Calais Description : Table des petits bassins versants du Pas-de-Calais produite par le CEREMA en février 2021 à partir du MNT de la BD TOPO et des fonction…
Directive inondation - Zone d'iso classe de hauteur - Scénario moyen (2)- du TRI du littoral Charentais DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 5022700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise [hauteur de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 98134700Représentation vectorielle des hauteurs de submersion pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise.
Atlas des zones inondables de la Creuse en Indre-et-Loire pour une crue de fréquence centennale (Août 2010). Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98046800Atlas des zones inondables de la Creuse pour une crue de fréquence centennale (Août 2010), comprenant données sur les aléas, l'enveloppe de la zone inondable, les isocotes avec cote de la crue de réf…
Demandes de logements sous plafond PLAI par département en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3916800Cette donnée comporte la totalité des demandes de logement social actives à fin 2020, comprenant les nouvelles demandes et les renouvellements, y compris les demandes de mutations internes pour les m…
point_irpg_cvl_public DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 979000point\_irpg\_cvl\_public
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val du Cher dans l'Indre-et-Loire - modification approuvée le 13 Janvier 2025 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97926800Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation du Val du Cher dans l'Indre-et-Loire - modification approuvée le 13 Janvier 2025. Le lot de données contient les tables de zonages rég…
