Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur la ligne ferroviaire Orléans-Toulouse dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 67623800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 27 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97734000Titre : Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais Description : Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (…
Sites inscrits en région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9751900La couche SITE\_INSCRIT\_S\_R24 contient la représentation numérique des périmètres des sites inscrits en région Centre-Val de Loire. Un site inscrit est un site dont la conservation ou la préservati…
Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3897700Les bassins d'air sont créés dans le "Document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant" qui es…
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97247100"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent des connexions entre des réservoirs …
Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 97130800Titre : Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais Description : France services est un guichet unique qui donne accès dans un seul et même lieu aux principaux organi…
Hauteurs de submersion sur le val de Tours (zones d'incertitude) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96938900Couche des zones d'incertitude des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues reconstituées sur le val de Tours (crues les plus hautes : 1856 et 1866), en rive droite de la Loire (…
Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D2007 dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 66919300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Aléa feu de forêt sur la commune de St Cyr sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K34800Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise [hauteur de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 96913300Représentation raster des hauteurs de submersion brutes pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise.
Plan de prévention du risque naturel inondation de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4978400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
ICPE Carrière en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 38714500IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "carriere"=TRUE
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Savoie DDT Savoie Mis à jour le 25 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 66823600L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
PER Margency (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 66822300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Ouvrages à enjeux essentiels PLAGEPOMI Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 26 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96740800Ouvrages identifiés dans le Plagepomi comme essentiels pour la circulation des poissons migrateurs
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47300Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand Est depuis le 1…
Stations classées de tourisme en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K48200Stations classées de tourisme en Haute-Savoie Deux niveaux de classement sont prévus pour les communes qui s’investissent dans le développement d’une politique touristique sur leur territoire. Le pre…
Emprises des ZAE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 21 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66835100Emprises des ZAE dans le Val-d'Oise
Natura 2000 - directive habitats de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3865000Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Importance Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire …
Plan local d'urbanisme de la commune de Gauville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49424700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
