Plan local d'urbanisme de la commune de Gauville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49424700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique d'une carte communale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4957200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
ICPE IED en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38511600IG\_Données issues de l'API Géorisques. Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "ied" = TRUE
Aléa feu de forêt sur la commune de Hyères Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28500Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Lignes d'isocote du PPRi de la vallée du Loing - Loing Amont Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 10 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 66324100Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Préven…
Digue contre les inondations et submersion (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 6628700Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.Une couche sim…
Ouvrages Points Noirs du Plagepomi Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 26 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 95734000Ouvrages points noirs identifiés dans le Plagepomi Loire pour la circulation des poissons migrateurs
Point de rejet collectivité point-de-rejet-collectiviteBassin Adour Garonne Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Ouvrage de rejet des eaux d'une station d'épuration vers le milieu naturel. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour pilot…
L_BOURGET_SITE_UNESCO_073 DDT Savoie Mis à jour le 25 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66735100L\_BOURGET\_SITE\_UNESCO\_073
Projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) dans la région Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K54400Un PTGE ou Projet de Territoire pour le Gestion de l'Eau est une démarche reposant sur une approche globale et co-construite de la ressource en eau sur un périmètre cohérent d'un point de vue hydrolo…
Lignes isocotes du niveau des PHEC - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 95212900Lignes isocotes du niveau des Plus Hautes Eaux Connues (PHEC) - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016. Altitudes exprimées en altitudes "normales" NGF - IGN69.
Sur-aléas du PPRi de la Loire, val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 18 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 65828400Zone exposée à un sur-aléa suite aux études de danger des digues de protection contre les crues de Loire. En effet, une rupture de digue est envisageable et ses effets aggraveraient les aléas liés à …
SUP_AC4 - Protection du patrimoine architectural et urbain génératrice de servitudes AC4 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 30 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 657000Disponible sur le GPU
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire RATP T5 : type A Ln Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 16 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 65728600Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
Cartes stratégiques du bruit : 4ème échéance Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 66431900Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
L_ARROND_077_2017 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48720100Au 01/07/2017 : départ de Ferrière-en-Brie et Pontcarré de la CC du Val Briard pour intégrer la CA de Marne-et-Gondoire ce qui modifie l'arrondissement de Torcy et de Provins Périmètre des arrondiss…
Etablissements PPI de la campagne 2018 informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3804100Etablissements concernés par un PPI en 2018. Campagne d'information de 2018
Habitats naturels et semi-naturels dominés des mosaïques des sites Natura 2000 en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 38015300La cartographie des habitats est un élément fondamental pour la connaissance, la gestion et la préservation des sites Natura 2000. La plupart des Documents d’Objectifs reposent aujourd’hui en partie …
Aléas - hauteur de submersion pour une vitesse d'écoulement inférieure à 0.5 m/s : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 94737000Carte des aléas : Aléas - hauteur de submersion pour une vitesse d'écoulement inférieure à 0.5 m/s
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94725900Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) ruissellement - inondation par débordement de l’Aa - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones i…
