Sites ENS Perimetres CD76 20210115 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Périmètres des Espaces Naturels Sensibles (ENS) de la Seine-Maritime classés et données afférentes (typologie d’ENS, communes, superficie des parcelles acquises ou conventionnées, partenaires de gest…
Reunion publique Clin Paluel Penly CD76 20181017 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K8700Compte-rendu de la réunion publique de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 17 octobre 2018 à Offranville ayant pour thème : « …
Etude reglementaire Seine Digue Heurteauville 2017 11 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K6900Il s’agit de visites techniques approfondies (VTA), qui s’inscrivent dans le cadre de prescriptions règlementaires au titre des décrets digues du 29 décembre 2011 et du 12 mai 2015. Les ouvrages de …
Envir ONF - Hauteur dominante Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40400Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
Election délégués SEDIF 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10500{{description}}
Topographie digues Seine B1975 Plan de situation zone 5 PDF CD76 20150605 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K8000Cette donnée topographique présente une vue en plan, des profils en travers, ainsi que les profils en long de la crête des ouvrages en berge de Seine sous gestion départementale au 1/10 000e.Cette ca…
Programme activite budget previsionnels Clin Paluel Penly 2021 CD76 20210317 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K8000Programme d’activité et budget prévisionnels 2021 de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly), approuvé en séance plénière de la Clin …
Election délégués Emeraude 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K6500{{description}}
Délibération convention avec VEOLIA pour exploitation Vidéo sur site stockage Montmagny - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10800{{description}}
Rapport activite execution budgetaire Clin Paluel Penly 2020 CD76 20210317 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K9600Rapport d’activité et compte-rendu d’exécution budgétaire 2020 de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly), approuvés par la Clin Palu…
Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 12000Le précédent Contrat de Plan conclu entre l’Etat et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur était convenu pour la période 2015 - 2020. \* En octobre 2019, l’État et les collectivités territoriales ont e…
EMERAUDE - Contribution budgétaire 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10400{{description}}
Niveaux des nappes libres en 1994 Conseil départemental d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Ce jeu de données représente le niveau des nappes d'eau souterraines dans le département d'Eure-et-Loir (basses eaux en 1994).
Envir ONF - Production résineuse en surface terrière Département de l'Ain Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K33900Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr lien vers descriptif pdf 1 - Principes de modélisation Les présents modèles sont construits à partir de la détection des apex ide…
Délibération Taux TEOM - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11100{{description}}
Arrete composition Clin Paluel Penly CD76 20210225 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K7300Arrêté du Président du Département de la Seine-Maritime, composant la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 25 février 2021. Métad…
Délibération sur le rapport annuel 2017 du SIARE - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
Reunion publique Clin Paluel Penly CD76 20191009 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K7300Compte-rendu de la réunion publique de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 09 octobre 2019 à Saint-Nicolas d’Aliermont ayant p…
Foncier ENS CD76 20201201 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er décembre 2020.…
Election délégués SIGIDURS 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7900{{description}}
