Grands bassins d'alerte pour les eaux superficielles dans le département de Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 82919300Pour faire face à une insuffisance éventuelle de la ressource en eau en période d’étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'…
Contrats de milieu dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 81725000Correspondant sur la donnée: charlotte Courbis DCMA Création de la table le 27/11/2015 Correction de la numérisation des périmètres le 12/02/2016 à partir de la nouvelle version des ss-secteurs de la…
Base de données historiques des zones humides des dossiers déposés au titre de la police de l’eau en Loire-Atlantique de 2009 à mi-2023 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 81611500Base de données constituée par le Service Eau Environnement pour alimenter le système national d’information géographique des mesures compensatoires des atteintes à la biodiversité qui permet le suiv…
Zone de répartition des eaux Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 73127700Zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en bassins, sous-bassins, fractions de sous-…
Zones d'action alose en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 6 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 71910100Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des aloses ou à réaliser des études afin de définir un potentiel d'accueil
Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63425100Au titre de la conditionnalité des aides, cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être protégés par des bandes tampons pérennes au titre du domaine bonnes conditions agricoles et environnementa…
Frayères à poissons visées dans l'arrêté préfectoral du 11 juillet 2017 en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62946500Parties de cours d'eau et des zones adjacentes aux cours d'eau constituées par des annexes hydrauliques régulièrement en eau, de l'inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-I du code de l'environnement…
Zones d'action anguille en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 13 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 61011200Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des anguilles ou à réaliser des études afin de définir un potentiel d'accueil
Objectifs de qualité des cours d'eau du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 21 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 613000Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau.Le dispos…
Cours d'eau retenus au titre de la BCAE et de la conditionnalité en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 60023900Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) dans le cadre de la conditionnalité, définis par…
EAU :Les bassins versants de l'ORE DDT Indre Mis à jour le 2 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 59237200Bassins versants permettant de gérer l'ORE
Zones d'action lamproie en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 4 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5669400Zone d'action visant à rétablir la libre circulation des lamproies ou à réaliser des études afin de définir un potentiel d'accueil
Zones humides impactées au sens de la police de l'eau par un projet d'aménagement en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 4 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 5459500Les zones humides impactées correspondent aux surfaces impactées ou détruites par le projet d'aménagement soumis à la loi sur l'eau (nomenclature 3310 de la loi sur l'eau, arrêté ministériel du 24 ju…
L_COM_TRHYD_R52_S_085 DDTM Vendée Mis à jour le 7 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 52437200L\_COM\_TRHYD\_R52\_S\_085
EAU : Cours d'eau à gestion domaniale DDT Indre Mis à jour le 2 déc. 2009Métadonnées :À améliorer (56 %) 51019000Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du…
N_COURS_EAU_BCAE_L_039_27072023 DDT Jura Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1221500Arrêté du 14 mars 2023 modifié suite à la validation des cours d'eau par la commission des cours d'eau du Jura le 27 juillet 2023 . Initialement couche téléchargée initialement sur RESANA avec les a…
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2052100La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 201…
N_COURS_EAU_BCAE_L_039 DDT Jura Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1193100Couche téléchargée et validée par l'IGN le 15/12/2025. Tous les départements métropolitains disposent d'une référence numérique représentant les cours d'eau BCAE dans leur département, ce qui facili…
Inventaire des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70100Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine, en date de décembre 2020. La couche est constituée : des inventaires (dits) permanents des zones humid…
Hydroecorégions de niveau 2 (HER-2) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72100Source : SANDRE Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les dé…
