PLU bioclimatique - Sites de protection des activités relevant de l'économie sociale et solidaire Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 86815500Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Sites de protection des activités relevant de l'économie sociale et solidaire Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Docume…
PLU bioclimatique - Périmètres de localisation d'équipement Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 85514700Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Périmètres de localisation d'équipement Version du PLU mise en compatibilité le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf. "Périmètre de localisat…
PLU bioclimatique - Emprises constructibles maximales Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84114900Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Emprises constructibles maximales Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Emprise constructibl…
Espace boisé classé - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51000Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
PLU bioclimatique - Ceinture verte et sportive - Limite Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80615800Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Ceinture verte et sportive - Limite Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Ceinture verte et …
Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41200Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
PLU bioclimatique - Voies et aménagements piétonniers Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 78113200Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Voies et aménagements piétonniers Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf. "Voie et aménagement …
PLU bioclimatique - Jardins partagés protégés - Emprises Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 77811700Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Jardins partagés protégés - Emprises Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Jardin partagé pr…
Zonage d'un document d'urbanisme, CC, POS, PLU et PLUi, non versé sur le GPU dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 13 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2301500Report des zonages des documents d'urbanisme opposables. La donnée contient les zonages réglementaires digitalisés à partir de la Bd parcellaire de l' IGN© ou du PCi express (en se calant sur les élé…
PLU bioclimatique - Protections du commerce et de l'artisanat Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74019200Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Protections du commerce et de l'artisanat Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Protection d…
PLU bioclimatique - Volumétries existantes à conserver Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 71310600Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Volumétries existantes à conserver Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Volumétrie existant…
PLU bioclimatique - Sites de protection des activités productives urbaines Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69012500Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Sites de protection des activités productives urbaines Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. …
Zone réglementée du PLU de Droué-sur-Drouette (280135), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 29 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 88126200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage du Plan d'Occupation des Sols de Gellainville (28177), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 85723600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PLU bioclimatique - Protections patrimoniales - Motivations des protections Ville de Paris Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6538400Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Protections patrimoniales - Motivations des protections Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 16 décembre 2025. Documentation complète : cf.…
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés DDTM Manche Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82830600Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82441900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82126000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières Ville de Paris Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 62415000Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteurs soumis à des dispositions particulières Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteur de dis…
