Sites classés à l'UNESCO en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18900Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France, en date du 17 octobre au 21 novembre 1972. L'inscription sur la liste des B…
Zones humides d'importance international - Convention RAMSAR - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13700La Convention de Ramsar, officiellement Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, aussi couramment appelée convention sur le…
Assiette des SUP AC2 Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4493400Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'…
Natura 2000: Sites d'Interet Communautaire (SIC) Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4062300Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent l…
Forêt : Infrastructure linéaire ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2161000Infrastructure linéaire (en forêt et/ou hors forêt) ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement sous forme de subvention au titre de la politique forestière. Contient les lignes représ…
Espace naturel sensible du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 25 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 97727000Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindr…
Cartographie des habitats de la zone Natura 2000 "Vallée de la Loire de Nantes aux Pont de Cé" Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96013400Cartographie des habitats naturels et d'intérêt communautaire et évaluation de leur état de conservation du site Natura 2000 de la vallée de la Loire et ses affluents a été produite dans le cadre de …
Réserves naturelles nationales en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 94914000Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautair…
Directive Paysagère Alpilles - Paysage Naturel Remarquable - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84719600Directive Paysagère Alpilles - Paysage Naturel Remarquable - en Provence-Alpes-Côte d'Azur : Entre les vallées du Rhône et de la Durance, entre les plaines du Comtat Venaissin et de la Crau, les Alpi…
SUP AC1 - Servitudes relatives à la protection des monuments historiques Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3251100Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Arrêtés de Préfectoraux de Protection de Bioteope - département du NORD(59) DDTM Nord Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 75727300Arrêté de protection de biotope (APB) L'arrêté de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié d'arrêté de biotope est défini par une procédure relativement simple qui vise à la conserva…
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans le Vaucluse DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7619300Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …
Sites Natura 2000 au titre de la Directive Habitats en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7489400Le réseau NATURA 2000 a pour objectif d'identifier un réseau européen représentatif et cohérent d'espaces pour y favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiq…
Habitats des sites Natura 2000 (ZSC) - Document d'Objectifs (DOCOB) dans les Hautes Alpes DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 71214700Le document d’objectifs (DOCOB) rapporte l’état de conservation des habitats et des espèces ayant justifié la désignation du site Natura 2000. Il établit leur localisation ou leur répartition sur le …
Natura 2000 - directive oiseaux de Auvergne Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 4 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70134900Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Intérêt Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des…
N_BCAE9_PRAIRIES_SENSIBLES_S_015 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 67633800N\_BCAE9\_PRAIRIES\_SENSIBLES\_S\_015
Directive Paysagère Alpilles - Zone visuellement sensible - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 59911200Directive Paysagère Alpilles - Zone visuellement Sensible - en Provence-Alpes-Côte d'Azur : Entre les vallées du Rhône et de la Durance, entre les plaines du Comtat Venaissin et de la Crau, les Alpil…
Sites classés en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5636200Un site classé est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général »…
Zones humides impactées au sens de la police de l'eau par un projet d'aménagement en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 4 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 5459500Les zones humides impactées correspondent aux surfaces impactées ou détruites par le projet d'aménagement soumis à la loi sur l'eau (nomenclature 3310 de la loi sur l'eau, arrêté ministériel du 24 ju…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) - Unités Biogéographiques - en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4653200Le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) est en France un nouveau schéma d'aménagement du territoire et de protection de certaines ressources naturelles (biodiversité, réseau écologique, hab…
