Zonage des aléas T100 du PPRL du Calaisis DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85632900Titre : Zonage des aléas T100 du PPRL du Calaisis Description : Zonage des aléas T100 du PPRL du Calaisis Gaspar : 62DDTM20160004 Source : DDTM du Pas-de-Calais Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouv…
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 3 juin 2022Métadonnées :Bon (67 %) 85531400Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) approuvés ou en projet
Trame verte zone quietude Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 avr. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 85634800X\_TV\_ZONE\_QUIETUDE\_ZINF\_S\_R42
Petite région agricole (PRA) DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K56700Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Classement des forêts particulièrement exposées au risque incendie en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 85424800Classement des forêts particulièrement exposées au risque incendie. Arrêté interministériel du 6 février 2024 établissant la liste des massifs classés à risque d'incendies de forêt en Indre-et-Loire.…
Après mine - Aléas miniers - Glissements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3487600L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 17 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 86023100N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20140041\_S\_067
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame bocage du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85448500"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame Bocage et autres structures ligneuses linéaires du SRCE en région Centre-Val de Loire. Les réservoirs de biodiversité,…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux boisés du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85350900"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux boisés du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces péri…
Directive inondation - Bâti du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 27 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 4413800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Grand-Bornand (Haute-Savoie) – approuvé le 26/02/2020 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 85035100Lots de chasse 2015-2024
Zones de répartition des eaux du bassin Rhône-Méditerranée DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 2 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3457700Le décret n° 94-354 du 29/04/1994, qui instaure les zones de répartition des eaux dans les zones présentant une insuffisance autre qu'exceptionnelle, afin de concillier les différents intérêts, a pou…
Enjeux (surfaciques) du PPRi de la loire, Val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 20 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 59025200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 5 avr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 59035300Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Axes réalimentés aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K55100Disposition C19 du SDAGE 2022-2027 : Renforcer la sollicitation des retenues hydroélectriques La carte indicative Carte C19 présente les principales rivières bénéficiant d’une réalimentation depuis …
Postes électriques dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59021800Adaptation des données des postes électriques issues de l'opendata ODRE pour un usage des données autonome en situation de crise.
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cranves-Sales (Haute-Savoie) – approuvé le 01/12/2016 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 6 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU Informations Ponctuelles (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 2 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5917000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Cotes de référence de l’aléa inondation de la crue centennale de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4399100Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du secteur, ont pu être déterm…
