Document d'urbanisme de Bar sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82724800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Unités de méthanisation agricole en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 82935200Unité de méthanisation agricole en fonctionnement, en projet ou à l’étude
Aléa feu de forêt sur la commune du Lavandou Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 82432600Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Servitude PM2 (S) relative aux installations classées (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 5 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 38117900servitude relative aux installations classées et sites constituant une menace pour la sécurité et la salubrité publique
Plan de prévention des risques naturels de Scionzier (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82425900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels d’Onnion (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/1996 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82324700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRT Messier Bugatti Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 53521700N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140041\_S\_067
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa débordement) - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2892000Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative …
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Pau - Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 14 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2892300Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondatio…
Déchèteries (60) DDT Oise Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 82239500Liste des déchèteries de l'Oise - base SINOE
Zones réglementées du PPR mouvement de terrain sur la commune de LARÇAY - approuvé le 08/01/2002 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 53619900Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques (PPR) mouvement de terrain sur la commune de Larçay - approuvé le 08/01/2002 Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PM2 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 16 mai 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 53330000PM2\_GENERATEUR\_SUP\_P\_067
Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 82827100Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET) Les EPCI à fiscalité propre (communautés de communes, communautés d’…
Bruit infrastructures routières - carte C jour (60) DDT Oise Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 825263003ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de jour des infrastructures routières (carte C).
[DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 24 sept. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K43700La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un c…
Enjeux ponctuels du PPRNi CONEY Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 24 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 82026700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Aléa feu de forêt sur la commune de Puget Ville Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81821100Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Directive inondation - Enjeux rapportés territoire à risque important d'inondations (TRI) Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 14 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2882100Ensemble de ssSIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vallées de la Vienne et du Clain dans l'agglomération de Châtellerault et cartographiées aux fins de rapp…
Classement sonore des voies communales dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 25 mai 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 81511900Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en cinq catégories en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Apr…
Communes constitutives du périmètre du PPR Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57500Ce jeu de données liste les communes qui constituent le périmètre du Plan de prévention des risques (PPR) Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère. Ce périmètre est défini à l’échelle du terri…
