Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Morzine (Haute-Savoie) – approuvé le 24/09/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 79619700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 91 : Eolien terrestre dans le département de l'Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79238800Le standard "Éolien terrestre" a pour objectif de mesurer l’évolution de la puissance des éoliennes installées sur la région et de calculer annuellement un indicateur d’atteinte de l’objectif fixé à …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bonneville (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 79320600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Aléa feu de forêt sur la commune de Trigance Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78923200Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Document PPRT sur le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 25 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 79129100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Retrait Gonflement d'Argile - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 juil. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 79140200Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Zonage réglementé du PPRI sur la commune de Forcalqueiret Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78821000Couche du zonage réglementaire du PPRI de la commune de Forcalqueiret La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire concerné par le risque. Cette délimitat…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE L'AA SUPERIEURE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51235600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78527400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Bombina variegata (Sonneur à ventre jaune) DREAL Grand Est Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 78729200Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les …
Plan de prévention des risques naturels de Verchaix - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78822300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Milvus_Milvus (Milan Royal) DREAL Grand Est Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78430300Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les …
Parc naturel régional dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 31 oct. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 7869200Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Document d'urbanisme de Méry sur Seine Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78227400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention des risques naturels de Moye (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78123700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Document d'urbanisme de Vallentigny Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78420100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Territoire MAET - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 1K48300Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de…
Enjeux ponctuels du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 78032200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
