Document d'urbanisme de Bourguignons Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur les voies communales d'Orléans dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56120800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
N_RPG_Fusion_2021_073 DDT Savoie Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5638900N\_RPG\_Fusion\_2021\_073
Forêt de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 20 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56135200Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) :\* Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur l…
PATRIMOINE NON PROTEGE A ENJEUX Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 3 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18600L’objectif poursuivi est de montrer l’intérêt de constructions récentes que tout un chacun peut habiter et fréquenter, de faire le lien entre le patrimoine ancien et la production architecturale actu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Crouy Saint Pierre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41822100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Communes issues d'un PLUi publié au GPU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80720300Titre : Communes issues d'un PLUi publié au GPU Description : Communes issues d'un PLUi ou d'un PLUi partiel publiés au GPU par l'autorité compétente Source : GPU / DDTM62-MCSIG-ADL Millésime : 06…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "Isochem à Pithiviers " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 559000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "08/12/2014 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations …
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2271 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 56019000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Prescriptions ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K51100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80017800Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de ROCHECORBON - approuvé le 13/05/1992. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPR…
Document d'urbanisme de Lavau Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des Risques Technologiques "ND LOGISTICS à Artenay " Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 558000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "02/07/2013 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations i…
Servitude AC3 (S) relative aux réserves naturelles et périmètres de protection (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 26 mars 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 55819200réserve naturelle et périmètre de protection autour des réserves naturelles
N_MONUMENT_HISTO_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5596900N\_MONUMENT\_HISTO\_S\_073
95PREF19840106 - R111.3 - 1987 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 55826800Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
N_PASTORALE_ZONE_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 55731700N\_PASTORALE\_ZONE\_ZINF\_S\_073
Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79613600Couche raster des plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor (crue la plus haute : 1866 à l'amont de …
Porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 4 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36500Amélioration de la connaissance de l’aléa submersion marine avec intégration du changement climatique à l’horizon 2100. 27 COMMUNES LITTORALES – Département du Var Résumé de la ressource : Les étude…
