Plan de Prévention des Risques Technologiques SOCAGRA approuvé Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 20 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 76126900Plan de Prévention des Risques Technologiques SOCAGRA approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites
Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire Natura 2000 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39731500Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent l…
Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K33400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - zonage DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83500Assemblage départemental des zonages des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes
Bâtiments de montagne en ruine (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 12 mai 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 52721200Bâtiments de montagne en ruine
Document d'urbanisme de Savières Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DES CAVITES SOUTERRAINES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 75233600Ensemble des données graphiques des cavités souterraines sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Aval) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 75217700Titre : Zones inondées constatées (ZIC par classe de hauteurs d’eau) inondation de la Hem (Aval) - novembre 2023 dans le Pas-de-Calais Description : Connaissance des zones inondables et des hauteurs…
Emprise des hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75329100Emprise des hauteurs de submersion par les plus hautes eaux connues sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor (crue la plus haute : 1866 à …
Données de caractérisation de la vulnérabilité des territoires d’Adour-Garonne au changement climatique donnees-de-caracterisation-de-la-vulnerabilite-des-territoires-dadour-garonne-au-changement-climatiqueBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K67300Lors de l’élaboration du plan d’adaptation au changement climatique (2016-2018), la vulnérabilité au changement climatique a été évaluée sur le bassin Adour-Garonne selon 5 indicateurs principaux qui…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vraignes les Hornoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39422400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 3 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 75122200Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune de Vouvray - approuvé le 15/06/1993. Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règ…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cartigny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39327300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone d'écoulement préférentiel : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 74825900Carte des aléas : Zone d'écoulement préférentiel
Zones d'emploi dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 52422700Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'½uvre néces…
95DDT20130015 - PPRN-MT Argenteuil (Risques carrières souterraines, remblais et dissolution du gypse) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 52326800Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.
Trame verte corridors Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 15 avr. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 74530300X\_TV\_CORRIDORS\_ZINF\_L\_R42
Retenue d'eau utilisée pour la production de neige Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 16 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47200Retenue d'eau alimentant une installation de production de neige.
Prescriptions linéraires des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K27100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A10, type A (zones exposées) en Ln Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74440900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
