Territoire MAET - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 1K48300Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de…
Enjeux ponctuels du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 78032200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Données SIG du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire de la Dives Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51300Ce lot de données est constitué de la couche du zonage réglementaire, des couches d'aléas (submersion marine et niveau marin selon les scénarios de référence +20cm et +60cm d'élévation) et des couche…
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/2001 - Le PPRi n'est plus en vigueur depuis l'approbation de la révision du PPRi le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 50723200PPRi Loire Val de Cisse - approuvé le 29/01/2001 - remplacé suite à révision du PPRi approuvé le 16/05/2023 Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que d…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Faverges (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 78126300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Réserves départementales de chasse et faune sauvage (60) DDT Oise Mis à jour le 19 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 77931700Réserves départementales de chasse et faune sauvage (article L. 422-27 du code de l'environnement) dans le département de l'Oise (60)
Document d'urbanisme de Chaumesnil Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78121800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 77823700Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du nivea…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2763900Table des ouvrages de protection œuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60…
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2763400Ce jeu de données contient les zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Dir…
Bassins versants (60) DDT Oise Mis à jour le 23 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 78233200Principaux bassins versants hydrauliques du département de l'Oise
Lot du porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77624100Les études menées dans le cadre de la « Directive Inondation », -qui définit un cadre de travail pour permettre aux territoires exposés de réduire les conséquences négatives des inondations- ont perm…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Araches-la-Frasse (Haute-Savoie) – approuvé le 07/11/2014 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 21 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 77920000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres du PPRNi de la VOLOGNE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 18 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 77824100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un ac…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Thyez (Haute-Savoie) – approuvé le 07/03/2014 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 77718600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
COTE_PIEZO_S_IGN69_PPRi_EMS_2018 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5043800La cote piézométrique est définie comme le niveau maximum atteint par le toit de la nappe lors d’un événement centennal. Elle est établie dans le système altimétrique NGF IGN 69.
Zones vulnérables de la circonscription administrative de Bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 3 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 77825500Le lot de données contient les jeux de données correspondant à : la liste des communes citées dans l'arrêté du préfet de la Lorraine, coordonnateur du bassin Rhin-Meuse, signé le 08 octobre 2015, de…
Aléa feu de forêt sur la commune du Luc Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 19 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77624800Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Périmètre du PPRNi de la Meurthe dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 77328200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi MADON AVAL dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 77336300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
