Zones humides compensatrices au sens de la police de l'eau d'un projet d'aménagement en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 4 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 40810500Cette donnée identifie les zones humides compensatrices suite à l'impact sur une zone humide d'un projet d'aménagement soumis à la loi sur l'eau (nomenclature 3310 de la loi sur l'eau, arrêté ministé…
Cartographie complète 2022 des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47300Mise à disposition au 1er janvier 2022 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques suivants en Ille et Vilaine : Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon,…
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.
N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59 DDTM Nord Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 33922100Une des mesures de la conditionnalité des aides PAC concerne la Surface en Couvert Environnemtal (SCE) qui doit être prioritairement implantée le long des cours d'eau. Ainsi la SCE située hors du bor…
Les zones humides sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49900Les zones humides sont des régions où l’eau est le principal facteur déterminant l’environnement et la vie végétale et animale associée. On les trouve là où la nappe phréatique affleure ou est proche…
Inventaire des Zones humides dans le département des Landes - 2015 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K53100Synthèse d’inventaires existants sur les zones humides, dans le but d’avoir une information globale sur les zones humides à l’échelle du département. Au sens juridique, la loi sur l’eau de janvier 1…
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 23 décembre 2024) DDT Jura Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 881700Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 23 décembre 2024 (données mises à jou…
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 22 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K69300Compilation des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une couche cartographique de l'ensemble des c…
Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 12 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53500En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40000La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Zone vulnérable aux nitrates, en Eure-et-Loir (28) : arrêté du préfet de région du 04/08/2021 (mise à jour au 03/06/2022) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 27 mars 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K30900Toutes les communes du 28 sont concernées. Sources : http\://www\.geosource.reseau-zones-humides.org/geosource/srv/fre/catalog.search#/metadata/8ddc0f01-6708-4b23-a79a-e9bac3beeee6 Version de juin 20…
Segments de classement de continuité écologique (liste 2) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour, au 3/10/2016 (sans LOIRE-BRETAGNE) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K32900Sources de données site Sandre : https\://www\.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/187ab810-d84f-414b-bec7-ffa740374461 Couche métropolitaine retravaillée par la DDT28/SCCT/PCT…
État écologique des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45100EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Conditionnalité dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22800Cours d'eau définis par arrêté préfectoral DDTM/SEBF/11/091 du 8 juin 2011 établissant le recensement des cours d'eau de l'Eure en application de l'article D615-46 du Code Rural ainsi que les surface…
Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99011100La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 97241700EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94338700Une installation photovoltaïque flottante est une installation de production d’énergie solaire installée sur un plan d’eau naturel ou artificiel permettant de générer de l’électricité grâce à des cel…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 93539700Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Zones d'alertes sécheresse, en Eure-et-Loir (028) sur les limites de communes, au 18/04/2023 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 92737300Zones d'alertes sécheresse, en Eure-et-Loir extraites par la DDT 28 / SGREB (MN Jardin et Emile Huguet).) L\_ZONE\_ALERTE\_SECHERESSE\_COMMUNE\_S\_028 à partir du site Propluvia (site gestionnaire e…
