PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions surfaciques Ville de Paris Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 60617410\*\*PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions surfaciques \*\* Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Données égalem…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Corancez (28107), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 17 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 77428300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone réglementée du PLU de Clévilliers (28102), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 75525200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 75130500Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :Bon (67 %) 73772700PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones …
PLU bioclimatique - Secteur de développement de l'habitation Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 57011600Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteur de développement de l'habitation Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Secteur de dé…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 72935600PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr…
Zonage du PLan d'Occupation des Sols de la commune de Poisvilliers (28301), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 68025200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PLU bioclimatique - Secteurs de risque - Inondations Ville de Paris Mis à jour le 5 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 50815000Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Secteurs de risque - Inondations Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Documentation complète : cf. "Secteurs de risque - …
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 28 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 63331900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Nogent-sur-Eure (28281), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 16 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 63123800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription ponctuelle des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 61532600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles Ville de Paris Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 49216310\*\*PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles \*\* Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Données égalem…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60124200Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59536200PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés …
Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 50523100Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zonage du PLan Local d'Urbanisme de la commune de Prunay-le-Gillon (28309), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 480149K00Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 4 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 47730600Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Dammarie (28122), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 44722700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 40920400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
