R111-3 de Saint-Laurent-du-Pont approuvé le 29/12/1987 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77329200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Gières approuvé le 26/10/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73628500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K50900Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadre…
R111-3 d'Izeron approuvé le 30/10/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72721500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Villard Saint Christophe en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72823700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT de SOBEGAL à Domène approuvé le 08-02-2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72533400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
Communes du Calvados en RNU par caducité de leur POS, au 02/07/2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 72125500Date de valeur: 02/07/2024 Référentiel: couche commune BD Carto 2023 Source: tableau général du SUR (02/07/2024)
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4243400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PPRN de Saint-Egrève approuvé le 11/12/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71523700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zones à urbaniser dans les documents d'urbanisme, en date du 01/01/2026. Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 71340700Il s'agit d'une extraction des zones à construire (1AU et 2AU) de la couche des zones d'urbanisme du Calvados
Compétence Urbanisme par EPCI dans le Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 6 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70734200Ce jeu de données identifie pour chaque EPCI en vigueur au 1er janvier 2025 s'il dispose ou non de la compétence en urbanisme pour l'élaboration, la modification et la révision des documents d'urbani…
PPRI Porté à connaissance de la Sanne en date du 29/12/2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7042700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pierre-Châtel approuvé le 02/04/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70220700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN révisé de Barraux approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70120400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Theys en date du 09/10/2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68726200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de Engins approuvé le 16/07/2019 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67420700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de La-Combe-de-Lancey approuvé le 29/04/2003 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64421500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Mont-de-Lans en date du 27/09/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64320900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRT de Total de Saint-Quentin-Fallavier approuvé le 19-12-2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64322300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à …
Espaces naturels présentant le caractère de coupure d'urbanisation DDTM Finistère Mis à jour le 28 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47500Objectifs : L'objet de cette disposition est de permettre à la réglementation de l'urbanisme de préserver leurs façades littorales d'un risque de colmatage linéaire lié à l'attractivité de ces espace…
