Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 72014900Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 13 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3792900Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative …
Directive inondation - Enjeu IPPC du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 27 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3792000Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
Communes touristiques de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K42300Communes touristiques de Haute-Savoie Deux niveaux de classement sont prévus pour les communes qui s’investissent dans le développement d’une politique touristique sur leur territoire. Le premier niv…
BCAE_67_2020 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71715200La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 71722200N\_INOND\_PPRI\_ZINF\_S\_067
Nouvelle-Aquitaine : Patrimoine mondial de l'UNESCO : Biens inscrits (surfaciques) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 8 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3786800Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France, en date du 17 octobre au 21 novembre 1972. L'inscription sur la liste des Bi…
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3782300Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relati…
Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 22 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K82600En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Aléa feu de forêt sur la commune de Flayosc Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35600Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71633200Titre : Communes en Pas-de-Calais concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé Description : Communes concernées par un aléa mais en dehors d'un PPRM approuvé. L’aléa est une notion util…
Bruit dans l'Environnement dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 16 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37500L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60) - abrogé DDT Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43400L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…
d73_2019_rfp_uf_gr3 DDT Savoie Mis à jour le 16 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 50327000d73\_2019\_rfp\_uf\_gr3
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille (PPRI - Huveaune) - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030120 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K58201Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) - Limousin DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3772700Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) avec zonages réglementaires et notes de présentation - région Limousin
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE MAZINGARBE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71227000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPR Inondation Oise - Aisne, amont de Compiègne (60) DDT Oise Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35600Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de Compiègne. Ex Périmètre de Risque Naturel d'Inondation (PRNI).
Réserve de chasse et de faune sauvage en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K23800Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs h…
