Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49800Emprise des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du département de l'Oise (60)
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73719800Titre : Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des…
Périmètre du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 73631100N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140044\_S\_067
Zone d'Implantation des Ouvrages (ZIO) de type digues Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73534400Zone d'Implantation des Ouvrages (ZIO) de type digues. Les zones ont été générées à partir des pieds de digues. (il a été utilisé les points cardigues P1 et P6 issus des études de danger). A ces empr…
95PREF20010176 - PPRI de l'Aubette (Magny, Nucourt, Charmont) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 mai 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 51623800Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Magny, Nucourt et Charmont.
N_ZONE_REG_PPRN_19840106_S_095 Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5158800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73419200Titre : Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais Description : Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des …
Directive inondation - Enjeu gestion de crise du territoire à risque important d'inondations (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3862800Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saintes – Cognac - Angoulême, débordement de la Charente et cartographi…
Les réserves naturelles en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 38721900Le territoire de tout ou partie d'une ou plusieurs communes peut être classé en réserve naturelle lorsque la conservation du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il convient de l…
LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 4 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30600Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
Plan de prévention des risques naturels - avalanches de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 28/05/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lieu d'élevage bovin DDT Savoie Mis à jour le 2 juin 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 51428100Lieu d'élevage bovin
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3853900Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inonda…
Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 73134300Titre : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Description : Périmètres des aléas miniers en Hauts-de-France Source : DDTM 62 / DREAL HDF Millésime : 22/11/2018 Diffusion : Fermée
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Villandry et Monstoreau [isocotes reconstituées] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73036700Représentation vectorielle des isocotes de l'inondation provoquée par les plus hautes eaux reconstituées de la Loire entre Villandry (37) et Montsoreau (49), hors val d'Authion, sur le secteur des va…
Analyse de stationnarité des étiages dans le bassin Adour-Garonne analyse-de-stationnarite-des-etiages-dans-le-bassin-adour-garonneBassin Adour Garonne Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K36100Cette couche de données fournit les tendances d’évolution des débits d’étiages et des débits annuels en tête de bassin versant sur la période 1968-2020 à travers plusieurs indicateurs hydrologiques (…
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 19 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3843300Ce jeu de données contient les enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive …
Zones exposées au bruit en Haute-Savoie (Ln) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30800Zones exposées à des niveaux sonores supérieurs à 50 dB(A) le long des routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules. Ces zones sont délimitées par des courbes isophones calcul…
PLU Prescriptions Ponctuelles (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 25 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 51115300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 1K14700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
