Aléa feu de forêt sur la commune de St Tropez Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72332500Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Zones de police nationale dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 72328300Périmètres des zones de police nationale dans le département des Vosges. Fusion des périmètres communaux de la couche COMMUNE de ©IGN ADMIN-EXPRESS®
Périmètre du PPRNi MOSELLE AMONT Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 72326300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu surfacique du PPRT Port aux Pétroles Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4727400N\_ENJEU\_PPRT\_20090003\_S\_067
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K64000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeux ponctuels du PPRNi de la Moselotte dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 72128200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Feternes (Haute-Savoie) – approuvé le 10 mai 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72325000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Servitude d'utilité publique PM1 pour la Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72036100Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol et trouvant leur fondement dans des textes pris en application des législations correspondantes. En application des articles L . 151-43 et…
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Myotis_emarginatus (Murin à oreilles échancrées) DREAL Grand Est Mis à jour le 25 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 72023000Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les …
Restitution des plus hautes eaux connues des vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers [hauteurs de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 29 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4714600Représentation vecteur des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes eaux connues sur les vals d'Ardoux, d'Avaray, de Baule et de Tavers. La crue de 1856 est la plus forte sur le secteur.…
Communes impactées par les fuseaux de classement sonore DDT Jura Mis à jour le 24 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53800Communes impactées par les fuseaux de classement sonore. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie) – approuvé le 23/12/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72122500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
R111-3 de Choranche approuvé le 12/09/1978 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 6 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 47033300N\_PREVENTION\_GD\_PREDA\_ZSUP\_067
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 47020400N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20090003\_S\_067
Plan d'exposition aux bruits PEB (60) DDT Oise Mis à jour le 31 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 71841200Liste des plans d'exposition aux bruits des aéroports impactant les communes de l'Oise
Station d'épuration (60) DDT Oise Mis à jour le 11 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 71843000Localisation des stations d'épuration de l'Oise
Circonscriptions électorales de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 71826600La circonscription électorale est une division du territoire effectuée dans le cadre d'une élection.
Table contenant l'ensemble des zones réglementées (surfaciques) du PPRNi de la Meurthe dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 71824800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_CLASSEMENT_BRUIT_ROUTE_S_039 DDT Jura Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55100Classement sonore des infrastructures routières du Jura. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39…
