Atlas des Zones Inondables des vallées de l'Oise et Aisne (60) - abrogé DDT Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43400L’atlas des zones inondables s’inscrit dans la démarche menée par l’Etat en terme de prévention des risques d’inondation qui repose en priorité sur l’information des populations, la maîtrise de l’urb…
Réserve de chasse et de faune sauvage en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K23800Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs h…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 37711800Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) - Limousin DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 23 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 3772700Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) avec zonages réglementaires et notes de présentation - région Limousin
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille (PPRI - Huveaune) - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030120 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K58201Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPR Inondation Oise - Aisne, amont de Compiègne (60) DDT Oise Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K35700Plan de Prévention du Risque Inondation des vallées de l'Oise et de l'Aisne en amont de Compiègne. Ex Périmètre de Risque Naturel d'Inondation (PRNI).
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRN DE MAZINGARBE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71227000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Hauteurs de submersion sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret) [couche simplifiée] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7137600Couche raster des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues reconstituées sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le val de Bou (crue la plus …
Périmètres supra-départementaux des EPCI du département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K18200Mise à jour le 5 janvier 2026 (Population ©INSEE2023 au 1er janvier 2026). Périmètres supra-départementaux des Etablissements public de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres…
Zones d'aléa du PPRi MADON AMONT Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K31K00Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer…
Infrastructures ferroviaires classées en fonction de leur niveau sonore Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K57600infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Sur la base de ce classement, le préfet détermine, par arrêté : 1° Les secte…
Hauteurs de submersions issues de la carte des hauteurs de submersion - PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70915600Hauteurs de submersions issues de la carte des hauteurs de submersion mise en annexe du PPRi de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes approuvé le 18/07/2016 Données des hauteurs de submersion …
N_ZNIEFF2_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 49817800ZNIEFF de type 2
Parcelles de plus de 1000 m² libres dans les zones d'activité économiques (ZAE) de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K30800Parcelles de plus de 1000 m² situées dans le périmètre de ZAE et couvertes à plus de 80 % par des espaces agricoles, naturels ou en forêt.
Zones d'emploi pour le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 2 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K16100Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent. Le taux d’actifs stables y est donc très élevé. Le découpage en zones d'emploi constit…
Extension urbaine batie de 2019 - Savoie DDT Savoie Mis à jour le 2 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 49927900Enveloppe issue d'une dilatation de 40m puis d'une érosion de 25m autour des bâtiments de la BDTOPO
Zone réglementée (surfaciques) du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K33800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Empreinte sonore du classement des infrastructures ferroviaires (RATP) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5043500Empreinte sonore issue du classement des infrastructures ferroviaires sous gestion RATP dans le Val-d'Oise
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Chatillon-sur-Cluses (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Machilly - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
