Plan local d'urbanisme de la commune d'Allonville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37219000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zar_Par7_R24 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70537600Zar\_Par7\_R24
Périmètre du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 70421400Périmètre du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Périmètre du PPRT SOCAGRA Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 70422500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPRT SOCAGRA approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)
Aléa feu de forêt sur la commune de La Croix Valmer Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24800Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Zone de corridors diffus pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70348800"Cette table liste les différentes zones de corridors diffus à préciser localement pour la sous-trame milieux prairiaux du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces zones correspondent à des espaces p…
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70236600Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 16/05/2023 Le lot de données contient tables du zonage réglementaire et…
Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MADON AVAL dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K29800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Aires de covoiturage de l'Aire métropolitaine Lyon - Saint-Etienne Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K26711Ensemble des aires de covoiturage et parkings avec places réservées au covoiturage de l'Aire Métropolitaine Lyon - St-Étienne recensés par le Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire Métropol…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70018600Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
Les hauteurs de bandes de précaution du PPR BASSIN VERSANT DE LA LAWE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 31 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70021900Les bandes de précaution sont identifiées derrière les ouvrages de protection pour limiter les risques en cas de rupture de l’ouvrage ou de sur-verse. L’intérêt majeur de ces ouvrages doit rester la …
Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 15 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70012900Plan d'Exposition aux Risques mouvement de terrain sur la commune d'AMBOISE - approuvé le 22/11/1988. Le lot des données est constitué des zones réglementées, du périmètre englobant ainsi que du règl…
Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K47200Unités de méthanisation des boues sur station d’épuration (STEU) en fonctionnement, en projet ou à l’étude
Documents d'urbanisme dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K38200Avancement et état des documents d'urbanisme dans le département de l'Oise : carte communale, PLU ou PLUI
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 23 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 69830400Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Zones réglementées du PER mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69819800Zones réglementées du Plan d'Exposition aux Risques (PER) mouvement de terrain sur la commune de VOUVRAY - approuvé le 15/06/1993. Ces zones valent servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Nouvelle-Aquitaine : Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Avalanche - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3693200Ce jeu de données contient les états des PPRN Avalanche (objets surfaciques) dans les communes concernées de la région Nouvelle-Aquitaine.
Projets d’aménagements et d’équipements à vocation touristique en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44400Projets d’aménagements et d’équipements à vocation touristique en Haute-Savoie Projets de type « infrastructures » (hors mise en valeur de sites naturels – OGS, PNR, randonnées douces...-, patrimonia…
Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69719800Titre : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Description : Zonage des aléas T100cc du PPRL du Boulonnais Source : DDTM62 Millésime : 25/10/2016 Diffusion : Ouverte
Monument Historique surfacique (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49010500Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
