Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jean-d'Aulps (Haute-Savoie) – approuvé le 06/02/1998 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67626200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa feu de forêt sur la commune de Ramatuelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 67925500Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 1 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 44418700Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux :< selon l'article 3 de l…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Petit-Bornand-les-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 05/03/1997 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 67722500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Carte communale de Chalette sur Voire Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67521900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Enjeux ponctuels du PPRNi de la VOLOGNE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 18 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 67512600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Document d'urbanisme de Dienville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67422300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Aléa feu de forêt sur la commune du Bourguet Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67422100Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Document d'urbanisme de Saint Lyé Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 67322300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Le sentier du littoral dans le Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 10 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 67311600Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer…
N_RPG_ANONYME_S_067_2011 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 44128700Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Aléa feu de forêt sur la commune de Pierrefeu Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 67120200Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
SCoT dans l'Oise DDT Oise Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 67039300Schémas de Cohérence Territorial (SCoT) du département de l'Oise (60)
Cantons de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 67029300Cantons du département de l'Oise (60) au 1er janvier 2014
SUP PT2 (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 67032200Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception exploités par l'État (Département de l'Oise)
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 21 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 67327200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document d'urbanisme de Bayel Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66920000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Classement sonore des voies ferrées (60) DDT Oise Mis à jour le 31 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 66835000Classement sonore des infrastructures ferroviaires du département de l'Oise (60) conformément à l'Article L571-10 du code de l'Environnement
Etendues d'eau à l'origine du risque d'inondation dans le PPRI des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 22 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37300Source: BD Topo (cours d'eau) Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère a été approuvé le 22 octobre 2012.
Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2025 DDT Tarn Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K27800La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, association…
